Étapes de lecture
Dépôt à l'Assemblée nationale
Mardi 13 octobre 2020
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mardi 13 octobre 2020
Dépôt à l'Assemblée nationale
Mardi 13 octobre 2020
(15e législature)
-
Proposition de résolution, tendant à la création d’une commission d’enquête sur la doctrine française de libération des otages français, n° 3405, déposée le mardi 13 octobre 2020.Mise en ligne : mardi 27 octobre 2020 à 15h15
- Renvoyé(e) à la commission des affaires étrangères.
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mardi 13 octobre 2020
(15e législature)
-
Proposition de résolution, tendant à la création d’une commission d’enquête sur la doctrine française de libération des otages français, n° 3405, déposée le mardi 13 octobre 2020.Mise en ligne : mardi 27 octobre 2020 à 15h15
-
Examen en commission
-
Commission des affaires étrangères
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le mardi 13 octobre 2020
-
-