Étapes de lecture

Dépôt à l'Assemblée nationale
Mardi 12 octobre 2021

Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mardi 12 octobre 2021
Texte adopté ✔️
Texte adopté ✔️

Dépôt à l'Assemblée nationale
Mardi 12 octobre 2021
(15e législature)
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Proposition de résolution, pour la conservation et l’utilisation durable de l’océan, n° 4528, déposée le mardi 12 octobre 2021.Mise en ligne : mercredi 20 octobre 2021 à 11h30

Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mardi 12 octobre 2021
(15e législature)
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Proposition de résolution, pour la conservation et l’utilisation durable de l’océan, n° 4528, déposée le mardi 12 octobre 2021.Mise en ligne : mercredi 20 octobre 2021 à 11h30
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Discussion en séance publiqueJeudi 25 novembre 2021
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Agenda et comptes rendus des débats
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Texte adopté ✔️Jeudi 25 novembre 2021Mise en ligne : jeudi 25 novembre 2021 à 16h05