Europe de la Défense et son articulation avec l'OTAN

Étapes de lecture

Dépôt à l'Assemblée nationale

Jeudi 22 février 2018

Lecture unique à l'Assemblée nationale

Jeudi 22 février 2018
Texte adopté définitivement ✔️

Dépôt à l'Assemblée nationale

Jeudi 22 février 2018 (15^e législature)

Lecture unique à l'Assemblée nationale

Jeudi 22 février 2018 (15^e législature)

Proposition de résolution, relative à l'Europe de la Défense et son articulation avec l'OTAN, n° 720, déposée le jeudi 22 février 2018.

Mise en ligne : jeudi 22 février 2018 à 17h50
Examen en commission
Commission de la défense nationale et des forces armées
Travaux de la commission saisie au fond

Commission saisie au fond le jeudi 22 février 2018

Accéder à la page de la commission
Discussion en séance publique

Samedi 7 avril 2018
Texte adopté définitivement ✔️

Samedi 7 avril 2018

Résolution relative à l'Europe de la Défense et son articulation avec l'OTAN le 7 avril 2018, T.A. n° 108

Mise en ligne : lundi 9 avril 2018 à 10h10

Le texte de la proposition de résolution, adopté par la commission des affaires européennes, a été considéré comme adopté par la commission de la défense nationale et des forces armées le 22 mars 2018.