Navigation dans les étapes de la procédure Dépôt 16/09/21 Lecture unique Etapes précédentes Etapes suivantes
Les étapes de la procédure Dépôt : Proposition de résolution à l'Assemblée nationale 15ème législature Proposition de résolution visant à lutter contre la disparition des abeilles, n° 4445 , déposé(e) le jeudi 16 septembre 2021 Mise en ligne : lundi 20 septembre 2021 à 16h00 L'auteur de la proposition M. Robert Therry Tous les cosignataires Lecture unique Les cosignataires × M. Damien Abad, Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Edith Audibert, Mme Nathalie Bassire, Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Valérie Beauvais, M. Philippe Benassaya, Mme Anne-Laure Blin, Mme Émilie Bonnivard, M. Jean-Yves Bony, M. Jean-Claude Bouchet, Mme Sylvie Bouchet Bellecourt, M. Bernard Bouley, M. Bernard Brochand, M. Fabrice Brun, M. Jacques Cattin, M. Dino Cinieri, M. Éric Ciotti, M. Pierre Cordier, Mme Josiane Corneloup, M. Vincent Descoeur, M. Éric Diard, M. Fabien Di Filippo, M. Julien Dive, M. Pierre-Henri Dumont, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, M. Victor Habert-Dassault, M. Yves Hemedinger, M. Michel Herbillon, M. Sébastien Huyghe, M. Mansour Kamardine, Mme Brigitte Kuster, M. Marc Le Fur, Mme Constance Le Grip, M. David Lorion, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Éric Pauget, M. Guillaume Peltier, M. Bernard Perrut, Mme Christelle Petex, Mme Bérengère Poletti, Mme Nathalie Porte, M. Didier Quentin, M. Julien Ravier, M. Robin Reda, M. Jean-Luc Reitzer, M. Vincent Rolland, M. Antoine Savignat, M. Raphaël Schellenberger, Mme Nathalie Serre, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Laurence Trastour-Isnart, Mme Isabelle Valentin, M. Pierre Vatin, M. Michel Vialay, M. Stéphane Viry, Mme Virginie Duby-Muller. Lecture unique à l'Assemblée nationale 15ème législature Proposition de résolution visant à lutter contre la disparition des abeilles, n° 4445 , déposé(e) le jeudi 16 septembre 2021 Mise en ligne : lundi 20 septembre 2021 à 16h00 Discussion en séance publique Scrutin(s) Texte adopté Discussion en séance publique Agenda et comptes-rendus des débats Deuxième séance publique du jeudi 7 octobre 2021 VI CR Afficher le sommaire du compte-rendu Scrutin(s) Scrutin public n° 3991 sur la proposition de résolution visant à lutter contre la disparition des abeilles (art. 34-1 de la Constitution). Synthèse du vote Nombre de votants : 112 Nombre de suffrages exprimés : 110 Majorité absolue : 56 Pour l'adoption : 110 Contre : 0 l'Assemblée nationale a adopté Texte adopté Texte adopté Résolution, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre la disparition des abeilles le 7 octobre 2021, T.A. n° 678 Mise en ligne : jeudi 7 octobre 2021 à 17h50 Dépôt
