Étapes de lecture
Dépôt à l'Assemblée nationale
Mercredi 22 septembre 2021
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mercredi 22 septembre 2021
Dépôt à l'Assemblée nationale
Mercredi 22 septembre 2021
(15e législature)
-
Proposition de résolution, tendant à la création d’une commission d’enquête sur la préparation, les objectifs, la conduite et le résultat des opérations d’évacuation de personnes hors d’Afghanistan, n° 4483, déposée le mercredi 22 septembre 2021.Mise en ligne : lundi 27 septembre 2021 à 16h00
- Renvoyé(e) à la commission de la défense nationale et des forces armées.
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mercredi 22 septembre 2021
(15e législature)
-
Proposition de résolution, tendant à la création d’une commission d’enquête sur la préparation, les objectifs, la conduite et le résultat des opérations d’évacuation de personnes hors d’Afghanistan, n° 4483, déposée le mercredi 22 septembre 2021.Mise en ligne : lundi 27 septembre 2021 à 16h00
-
Examen en commission
-
Commission de la défense nationale et des forces armées
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le mercredi 22 septembre 2021
-
-