• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée Les évènements
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 15e législature
  • Recherche de questions (15 e législature)

Recherche de questions (15e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°2229 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 4 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26322 de Mme Anne-Laure Cattelot
    Rubrique : logement
    Titre : Mal-logement des bénéficiaires du RSA
    Réponse publiée le 12 janvier 2021
  • 4 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26321 de M. Benjamin Griveaux
    Rubrique : logement
    Titre : Lutter contre les escroqueries liées à des annonces de sous-location
    Réponse publiée le 16 juin 2020
  • 4 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26320 de M. Éric Pauget
    Rubrique : logement
    Titre : Logement étudiant : lutter contre l'insalubrité
    Réponse publiée le 30 mars 2021
  • 4 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26319 de M. Bruno Bilde
    Rubrique : lieux de privation de liberté
    Titre : Sur l'opacité qui règne autour de la détention des djihadistes
    Réponse publiée le 5 octobre 2021
  • 4 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26318 de M. Dimitri Houbron
    Rubrique : lieux de privation de liberté
    Titre : Situation des soins sous contrainte dans le département du Nord
    Réponse publiée le 6 octobre 2020
  • 4 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26317 de M. Nicolas Dupont-Aignan
    Rubrique : lieux de privation de liberté
    Titre : Contention dans les établissements psychiatriques
    Réponse publiée le 6 octobre 2020
  • 4 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26316 de M. Matthieu Orphelin
    Rubrique : justice
    Titre : Statut et missions des enquêteurs sociaux
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 4 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26315 de M. Jean-Jacques Gaultier
    Rubrique : justice
    Titre : Rôle et rémunération de l'enquêteur social
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 4 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26314 de M. Bernard Perrut
    Rubrique : jeunes
    Titre : Le sentiment de solitude grandissant chez les jeunes
    Réponse publiée le 7 juillet 2020
  • 4 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26313 de M. José Evrard
    Rubrique : industrie
    Titre : Conseil national de l'industrie
    Question close sans réponse le 18 janvier 2022
1
...
2227
2228
2229
2230
2231
...
5224
Page n°2229 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée Les évènements
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit