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Page n°4891 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3028 de M. André Chassaigne
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Méthodes employées par certains fournisseurs d'énergie
    Réponse publiée le 10 juillet 2018
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3027 de Mme Carole Grandjean
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Le dispositif Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV)
    Réponse publiée le 19 décembre 2017
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3026 de M. Pierre-Henri Dumont
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Fermeture des boutiques EDF sur le territoire
    Réponse publiée le 5 décembre 2017
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3025 de M. Loïc Kervran
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Développement de la méthanisation
    Réponse publiée le 17 avril 2018
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3024 de M. André Chassaigne
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Déploiement des compteurs communicants
    Réponse publiée le 26 décembre 2017
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3023 de M. Vincent Rolland
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Concessions hydroélectriques
    Réponse publiée le 10 avril 2018
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3022 de M. Gérard Menuel
    Rubrique : emploi et activité
    Titre : Suppression des emplois aidés : les régies de quartier en souffrance
    Réponse publiée le 28 novembre 2017
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3021 de M. Jean-Louis Masson
    Rubrique : emploi et activité
    Titre : Suppression des contrats aidés
    Réponse publiée le 2 janvier 2018
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3020 de Mme Cécile Untermaier
    Rubrique : emploi et activité
    Titre : Gel signatures et renouvellement contrats aidés
    Réponse publiée le 28 novembre 2017
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3019 de Mme Cécile Untermaier
    Rubrique : emploi et activité
    Titre : Création société prestation services à domicile
    Réponse publiée le 18 décembre 2018
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