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Page n°578 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 10 août 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 40666 de M. Patrick Hetzel
    Rubrique : enseignement supérieur
    Titre : Effets négatifs de Parcoursup sur l'enseignement supérieur français
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 10 août 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 40665 de M. Victor Habert-Dassault
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Flambée du prix du carburant
    Réponse publiée le 2 novembre 2021
  • 10 août 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 40664 de M. Paul Molac
    Rubrique : dépendance
    Titre : Insuffisance des dotations Ségur pour les EHPAD prévis à but non lucratif
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 10 août 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 40663 de M. Nicolas Dupont-Aignan
    Rubrique : défense
    Titre : Production de chars de combat
    Réponse publiée le 28 décembre 2021
  • 10 août 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 40662 de M. Patrick Hetzel
    Rubrique : défense
    Titre : Devenir du développement d'un avion de patrouille maritime franco-allemand
    Réponse publiée le 17 mai 2022
  • 10 août 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 40661 de M. Philippe Gosselin
    Rubrique : cycles et motocycles
    Titre : Contrôle technique pour les deux roues motorisées.
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 10 août 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 40660 de M. Florian Bachelier
    Rubrique : crimes, délits et contraventions
    Titre : Censure exercée par les « Sleeping giants »
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 10 août 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 40659 de M. Philippe Berta
    Rubrique : consommation
    Titre : Probiotiques
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 10 août 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 40658 de M. Jacques Cattin
    Rubrique : commerce et artisanat
    Titre : Situation des professionnels des métiers d'art
    Réponse publiée le 7 décembre 2021
  • 10 août 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 40657 de M. Erwan Balanant
    Rubrique : bois et forêts
    Titre : Diminution des moyens de l'Office national des forêts
    Réponse publiée le 1er février 2022
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