Fabrication de la liasse
- Texte visé : Proposition de loi visant à relancer l’organisation des classes de découverte, n° 1794
- Stade de lecture : 1ère lecture (1ère assemblée saisie)
- Examiné par : Commission des affaires culturelles et de l'éducation
(mercredi 29 novembre 2023)
Émilie Bonnivard
Agit en tant que rapporteure
Membre du groupe Les Républicains
Lien vers sa fiche complèteÀ l’alinéa 4, substituer aux mots :
« est gradué »
le mot :
« varie ».
Exposé sommaire
Amendement rédactionnel.