Relancer l’organisation des classes de découverte

Proposition de loi

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Les étapes de la procédure

1ère lecture à l'Assemblée nationale 16ème législature

Proposition de loi visant à relancer l’organisation des classes de découverte, n° 1794 , déposé(e) le mardi 24 octobre 2023

et renvoyé(e) à la Commission des affaires culturelles et de l'éducation

  • Mise en ligne : mardi 24 octobre 2023 à 19h36

La rapporteure

Examen en commission

Commission des affaires culturelles et de l'éducation Commission saisie au fond Page de la commission
Rapporteure

La commission a nommé Mme Émilie Bonnivard , rapporteure.

Texte de la commission
  • Mise en ligne : jeudi 30 novembre 2023 à 14h20
Texte comparatif
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  • Mise en ligne : jeudi 30 novembre 2023 à 14h20
Amendements déposés sur le texte n° 1794
Agenda et comptes-rendus des réunions
  • Réunion du mercredi 15 novembre 2023 à 14h50 VI CR

    - Nomination rapporteur
  • Réunion du mercredi 29 novembre 2023 à 9h30 VI (Le compte-rendu n'est pas encore disponible)

    - Examen du texte
  • Réunion du mercredi 29 novembre 2023 à 15h00 (Le compte-rendu n'est pas encore disponible)

    - Examen du texte
  • Réunion du mercredi 29 novembre 2023 à 17h55 (Le compte-rendu n'est pas encore disponible)

    - Examen du texte
  • Réunion du jeudi 7 décembre 2023 à 8h45

    - Examen du texte

Discussion en séance publique

Texte examiné (Texte de la commission saisie au fond)
  • Mise en ligne : jeudi 30 novembre 2023 à 14h20
Agenda et comptes-rendus des débats
  • Première séance publique du jeudi 7 décembre 2023
    - Discussion de la proposition de loi visant à relancer l’organisation des classes de découverte
  • Deuxième séance publique du jeudi 7 décembre 2023
    - Suite de la discussion de la proposition de loi visant à relancer l’organisation des classes de découverte
  • Troisième séance publique du jeudi 7 décembre 2023
    - Suite de la discussion de la proposition de loi visant à relancer l’organisation des classes de découverte