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Relancer l’organisation des classes de découverte
Proposition de loi
Tout le dossier en une page ContributionsLes étapes de la procédure
Dépôt : Proposition de loi
à l'Assemblée nationale
16ème législature
- Mise en ligne : mardi 24 octobre 2023 à 19h36
1ère lecture
à l'Assemblée nationale
16ème législature
et renvoyé(e) à la Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Mise en ligne : mardi 24 octobre 2023 à 19h36
La rapporteure
Examen en commission
Commission des affaires culturelles et de l'éducation Commission saisie au fond Page de la commission
Rapporteure
La commission a nommé Mme Émilie Bonnivard , rapporteure.
Rapport de la commission
- Document non encore publié
Texte de la commission
- Mise en ligne : jeudi 30 novembre 2023 à 14h20
Texte comparatif
- Mise en ligne : jeudi 30 novembre 2023 à 14h20
Amendements déposés sur le texte n° 1794
Agenda et comptes-rendus des réunions
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Réunion du mercredi 15 novembre 2023 à 14h50 VI CR
- Nomination rapporteur
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Réunion du mercredi 29 novembre 2023 à 9h30 VI (Le compte-rendu n'est pas encore disponible)
- Examen du texte
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Réunion du mercredi 29 novembre 2023 à 15h00 (Le compte-rendu n'est pas encore disponible)
- Examen du texte
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Réunion du mercredi 29 novembre 2023 à 17h55 (Le compte-rendu n'est pas encore disponible)
- Examen du texte
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Réunion du jeudi 7 décembre 2023 à 8h45
- Examen du texte
Discussion en séance publique
Texte examiné (Texte de la commission saisie au fond)
- Mise en ligne : jeudi 30 novembre 2023 à 14h20
Agenda et comptes-rendus des débats
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Première séance publique du jeudi 7 décembre 2023
- Discussion de la proposition de loi visant à relancer l’organisation des classes de découverte
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Deuxième séance publique du jeudi 7 décembre 2023
- Suite de la discussion de la proposition de loi visant à relancer l’organisation des classes de découverte
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Troisième séance publique du jeudi 7 décembre 2023
- Suite de la discussion de la proposition de loi visant à relancer l’organisation des classes de découverte