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Relancer l’organisation des classes de découverte

Proposition de loi

Tout le dossier en une page Contributions

Les étapes de la procédure

1ère lecture à l'Assemblée nationale 16ème législature

Proposition de loi visant à relancer l’organisation des classes de découverte, n° 1794 , déposé(e) le mardi 24 octobre 2023

et renvoyé(e) à la Commission des affaires culturelles et de l'éducation

  • Mise en ligne : mardi 24 octobre 2023 à 19h36

La rapporteure

Examen en commission

Commission des affaires culturelles et de l'éducation Commission saisie au fond Page de la commission
Rapporteure

La commission a nommé Mme Émilie Bonnivard , rapporteure.

Nomination : mercredi 15 novembre 2023
Rapport de la commission
Rapport sur la proposition de loi de Mme Émilie Bonnivard visant à relancer l’organisation des classes de découverte (1794), n° 1931
  • Document non encore publié
Dépot : mercredi 29 novembre 2023
Texte de la commission
Texte de la commission, n° 1931-A0
  • Mise en ligne : jeudi 30 novembre 2023 à 14h20
Dépot : mercredi 29 novembre 2023
Texte comparatif
  • PDF
  • Mise en ligne : jeudi 30 novembre 2023 à 14h20
Amendements déposés sur le texte n° 1794
Accéder aux amendements 45 amendement(s)
Agenda et comptes-rendus des réunions

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2023 à 14h50 VI CR

    - Nomination rapporteur

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2023 à 9h30 VI (Le compte-rendu n'est pas encore disponible)

    - Examen du texte

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2023 à 15h00 (Le compte-rendu n'est pas encore disponible)

    - Examen du texte

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2023 à 17h55 (Le compte-rendu n'est pas encore disponible)

    - Examen du texte

  • Réunion du jeudi 7 décembre 2023 à 8h45

    - Examen du texte

Discussion en séance publique

Texte examiné (Texte de la commission saisie au fond)
Texte de la commission, n° 1931-A0
  • Mise en ligne : jeudi 30 novembre 2023 à 14h20
Agenda et comptes-rendus des débats
  • Première séance publique du jeudi 7 décembre 2023
    - Discussion de la proposition de loi visant à relancer l’organisation des classes de découverte
  • Deuxième séance publique du jeudi 7 décembre 2023
    - Suite de la discussion de la proposition de loi visant à relancer l’organisation des classes de découverte
  • Troisième séance publique du jeudi 7 décembre 2023
    - Suite de la discussion de la proposition de loi visant à relancer l’organisation des classes de découverte

Dépôt