Fabrication de la liasse
- Texte visé : Proposition de loi visant à relancer l’organisation des classes de découverte, n° 1794
- Stade de lecture : 1ère lecture (1ère assemblée saisie)
- Examiné par : Commission des affaires culturelles et de l'éducation
(mercredi 29 novembre 2023)
À la fin de l’alinéa 2, substituer aux mots :
« de départ »
les mots :
« qui l’organise ».
Exposé sommaire
Amendement rédactionnel.