Résultats de la recherche
(61 résultats)
Recherche par examen unique - Tous les amendements ci-dessous sont :
- Déposés sur le texte : Texte n°2245, adopté par la commission, sur la proposition de loi de Mme Fabienne Colboc visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques (1149)
- Liés au dossier législatif : Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques
- Examinés par : Assemblée nationale (séance publique)
| n° | Emplacement | Auteur | État | Sort | Date d'examen | Date de dépôt | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 37 |
Après l'Article 9 |
Mme Fabienne Colboc, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation |
Retiré | 2 mars 2024 | |||
| n° | Emplacement | Auteur | État | Sort | Date d'examen | Date de dépôt |
Fabrication de la liasse