Recherche dans la base des amendements

Législature

Suivre les amendements en discussion

Suivre les amendements en discussion

Résultats de la recherche

(755 résultats)

Trier ces résultats par ordre de passage

Voir tous les amendements législatifs sur open data

Recherche par examen unique - Tous les amendements ci-dessous sont :

Déposés sur le texte : Proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels, n° 1175
Liés au dossier législatif : Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
Examinés par : Commission des affaires sociales

1

...

36

37

38

	n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
	AS766	Sous-amendement de l'amendement n°AS757 Article 8	Écologiste - NUPES M. Sébastien Peytavie	Discuté	Rejeté	7 juin 2023	5 juin 2023
	AS767	Sous-amendement de l'amendement n°AS749 Article PREMIER, alinéa 9	La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale M. Hadrien Clouet	Irrecevable	Irrecevable		5 juin 2023
	AS768	Sous-amendement de l'amendement n°AS751 Article PREMIER, alinéa 16	Les Républicains M. Yannick Neuder	Retiré			5 juin 2023
	AS769	Sous-amendement de l'amendement n°AS104 Article PREMIER, alinéa 17	Les Républicains M. Yannick Neuder	Discuté	Retiré	5 juin 2023	5 juin 2023
	AS770	Sous-amendement de l'amendement n°AS729 Article 3, alinéa 2	Écologiste - NUPES M. Sébastien Peytavie	Irrecevable	Irrecevable		5 juin 2023
	AS771	Sous-amendement de l'amendement n°AS729 Article 3, alinéa 2	Écologiste - NUPES M. Sébastien Peytavie	Irrecevable	Irrecevable		5 juin 2023
	AS772	Article 4	M. Frédéric Valletoux, rapporteur	Discuté	Adopté	7 juin 2023	5 juin 2023
	AS773	Sous-amendement de l'amendement n°AS772 Article 4	Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe NUPES) M. Guillaume Garot	Discuté	Rejeté	7 juin 2023	5 juin 2023
	AS774	Sous-amendement de l'amendement n°AS80 Après l'Article 5	Renaissance Mme Danielle Brulebois	Discuté	Non soutenu	7 juin 2023	6 juin 2023
	AS775	Article 10, alinéa 2	M. Frédéric Valletoux, rapporteur	Discuté	Adopté	7 juin 2023	6 juin 2023
	AS776	Article 10, alinéa 2	M. Frédéric Valletoux, rapporteur	Discuté	Adopté	7 juin 2023	6 juin 2023
	AS777	Article 10, alinéa 2	M. Frédéric Valletoux, rapporteur	Discuté	Adopté	7 juin 2023	6 juin 2023
	AS778	Article 10, alinéa 2	M. Frédéric Valletoux, rapporteur	Discuté	Adopté	7 juin 2023	6 juin 2023
	AS779	Sous-amendement de l'amendement n°AS718 Article 10, alinéa 2	Renaissance Mme Danielle Brulebois	Discuté	Rejeté	7 juin 2023	6 juin 2023
	AS780	Après l'Article 10	M. Frédéric Valletoux, rapporteur	Discuté	Adopté	7 juin 2023	7 juin 2023
	n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

1

...

36

37

38

Fabrication de la liasse