- Vous êtes ici :
- Accueil
- Liste des dossiers législatifs
- Condamner la « théorie du grand remplacement »
Condamner la « théorie du grand remplacement »
Proposition de résolution
Tout le dossier en une page ContributionsLes étapes de la procédure
Dépôt : Proposition de résolution
à l'Assemblée nationale
16ème législature
Proposition de résolution visant à condamner la « théorie du grand remplacement », n° 1869
, déposé(e) le vendredi 17 novembre 2023
- Mise en ligne : vendredi 24 novembre 2023 à 15h35