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Reconnaissance du rôle historique de Napoléon III par l’accueil sur le territoire français de sa sépulture
Proposition de résolution
Tout le dossier en une page ContributionsLes étapes de la procédure
Dépôt : Proposition de résolution
à l'Assemblée nationale
16ème législature
Proposition de résolution portant reconnaissance du rôle historique de Napoléon III par l’accueil sur le territoire français de sa sépulture, n° 827 rectifié
, déposé(e) le lundi 13 février 2023
- Mise en ligne : lundi 13 février 2023 à 15h48
Les cosignataires
M. Thibault Bazin,
Mme Émilie Bonnivard,
M. Ian Boucard,
M. Julien Dive,
M. Nicolas Forissier,
M. Jean-Jacques Gaultier,
M. Philippe Gosselin,
M. Victor Habert-Dassault,
Mme Véronique Louwagie,
M. Yannick Neuder,
M. Alexandre Portier,
M. Nicolas Ray,
Mme Nathalie Serre,
M. Éric Ciotti,
M. Stéphane Viry,
Mme Christelle D'Intorni.