L’énergie nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen
Proposition de résolution
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Dépôt : Proposition de résolution
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution relative à l’énergie nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen, n° 1016 ( PDF) , déposé(e) le 28 mars 2023 , mis(e) en ligne le 30 mars 2023 à 13h00
L'auteur de la proposition
Lecture unique
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution relative à l’énergie nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen, n° 1016 ( PDF) , déposé(e) le 28 mars 2023 , mis(e) en ligne le 30 mars 2023 à 13h00 et renvoyé(e) à la Commission des affaires économiques
Examen en commission
Commission des affaires européennes Commission saisie au préalable
Rapporteur :
La commission a nommé M. Henri Alfandari , rapporteur (Nomination : mercredi 29 mars 2023)
Avis de la commission :
Rapport, n° 1025 ( PDF) , déposé(e) le 29 mars 2023 , mis(e) en ligne le 11 avril 2023 à 15h15
Texte de la commission :
Texte de la commission, n° 1025-A0 ( PDF) , déposé(e) le 29 mars 2023 , mis(e) en ligne le 29 mars 2023 à 17h05
Commission des affaires économiques Commission saisie au fond
Le texte de la proposition de résolution, adopté par la commission des affaires européennes, a été considéré comme adopté par la commission des affaires économiques le 2 mai 2023.
Texte adopté
Résolution relative à l'énergie nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen le 18 mai 2023, T.A. n° 120 ( PDF) , mis(e) en ligne le 19 mai 2023 à 10h05