L’énergie nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen

Proposition de résolution

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Les étapes de la procédure

Lecture unique à l'Assemblée nationale 16ème législature

Proposition de résolution relative à l’énergie nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen, n° 1016 , déposé(e) le mardi 28 mars 2023

et renvoyé(e) à la Commission des affaires économiques

  • Mise en ligne : jeudi 30 mars 2023 à 13h00

Le rapporteur

Examen en commission

Commission des affaires européennes Commission saisie au préalable Page de la commission
Rapporteur

La commission a nommé M. Henri Alfandari , rapporteur.

Texte de la commission
  • Mise en ligne : mercredi 29 mars 2023 à 17h05
Commission des affaires économiques Commission saisie au fond Page de la commission

Le texte de la proposition de résolution, adopté par la commission des affaires européennes, a été considéré comme adopté par la commission des affaires économiques le 2 mai 2023.