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L’énergie nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen
Proposition de résolution
Tout le dossier en une page ContributionsLes étapes de la procédure
Dépôt : Proposition de résolution
à l'Assemblée nationale
16ème législature
Proposition de résolution relative à l’énergie nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen, n° 1016
, déposé(e) le mardi 28 mars 2023
- Mise en ligne : jeudi 30 mars 2023 à 13h00
Lecture unique
à l'Assemblée nationale
16ème législature
Proposition de résolution relative à l’énergie nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen, n° 1016
, déposé(e) le mardi 28 mars 2023
et renvoyé(e) à la Commission des affaires économiques
- Mise en ligne : jeudi 30 mars 2023 à 13h00
Le rapporteur
Examen en commission
Commission des affaires européennes Commission saisie au préalable Page de la commission
Rapporteur
La commission a nommé M. Henri Alfandari , rapporteur.
Nomination : mercredi 29 mars 2023
Rapport de la commission
Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Henri Alfandari relative à l’énergie nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen (n°1016), n° 1025
- Mise en ligne : mardi 11 avril 2023 à 15h15
Dépot : mercredi 29 mars 2023
Texte de la commission
- Mise en ligne : mercredi 29 mars 2023 à 17h05
Dépot : mercredi 29 mars 2023
Commission des affaires économiques Commission saisie au fond Page de la commission
Le texte de la proposition de résolution, adopté par la commission des affaires européennes, a été considéré comme adopté par la commission des affaires économiques le 2 mai 2023.
Texte adopté
Texte adopté
Résolution relative à l'énergie nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen le 18 mai 2023, T.A. n° 120
- Mise en ligne : vendredi 19 mai 2023 à 10h05