Dépôt à l'Assemblée nationale
Lundi 9 janvier 2023
(16e législature)
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Proposition de résolution, visant à rapatrier et conserver sur le territoire national les cendres de Napoléon III et sa famille, n° 675, déposée le lundi 9 janvier 2023.Mise en ligne : mardi 10 janvier 2023 à 16h15