Dépôt à l'Assemblée nationale
Lundi 18 septembre 2023
(16e législature)
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Proposition de résolution, visant à renforcer l’accompagnement humain des élèves en situation de handicap, n° 1665, déposée le lundi 18 septembre 2023.Mise en ligne : lundi 2 octobre 2023 à 16h15