Les implications en matière de recherche et d’innovation technologique de l’objectif de sobriété énergétique
Rapport d'information
Replier le dossier legislatif ContributionsLes étapes de la procédure
Rapport d'information
à l'Assemblée nationale
Rapport des offices parlementaires établi au nom de l'office, sur les implications en matière de recherche et d’innovation technologique de l’objectif de sobriété énergétique, n° 1445 ( PDF) , déposé(e) le 27 juin 2023 , mis(e) en ligne le 30 juin 2023 à 10h15