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Nouveaux produits du tabac ou à base de nicotine : lever l'écran de fumée

Rapport d'information

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Les étapes de la procédure

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Rapport d'information sur les nouveaux produits du tabac ou à base de nicotine : lever l'écran de fumée, n° 1676 , déposé(e) le 26 septembre 2023 , document non encore publié

Les rapporteurs

office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques