Soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose
Proposition de loi
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Ce texte a été retiré par son auteur le jeudi 12 octobre 2023
Les étapes de la procédure
Dépôt : Proposition de loi
à l'Assemblée nationale
Proposition de loi visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose, n° 1221 rectifié ( PDF) , déposé(e) le 10 mai 2023 , mis(e) en ligne le 10 mai 2023 à 17h11
L'auteur de la proposition
Les co-signataires
1ère lecture
à l'Assemblée nationale
Proposition de loi visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose, n° 1221 rectifié ( PDF) , déposé(e) le 10 mai 2023 , mis(e) en ligne le 10 mai 2023 à 17h11 et renvoyé(e) à la Commission des affaires sociales
L'auteur de la proposition
Les co-signataires
Examen en commission
Commission des affaires sociales Commission saisie au fond
Rapporteur :
La commission a nommé M. Emmanuel Taché de la Pagerie , rapporteur (Nomination : mardi 19 septembre 2023)
Rapport de la commission :
Rapport, n° 1696 ( PDF) , déposé(e) le 4 octobre 2023 , mis(e) en ligne le 10 octobre 2023 à 15h35
Amendements déposés sur le texte n° 1221 :
Agenda et comptes-rendus des réunions
Mardi 19 septembre 2023 à 21h30 Compte-rendu Vidéo
Mercredi 4 octobre 2023 à 9h30 Compte-rendu Vidéo
Mercredi 11 octobre 2023 à 9h30 Compte-rendu Vidéo
Discussion en séance publique
Amendements déposés sur le texte n° 1221 :
Agenda et comptes-rendus des débats
Première séance publique du jeudi 12 octobre 2023 Afficher le sommaire du compte-rendu Compte-rendu Vidéo