Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Clôturée le mercredi 11 octobre 2023

Composition

au 11/10/2023
  • Par liste
  • Par ordre alphabétique
  • En tableau
Nom Fonction Commissions Groupe Circonscription
M. Bruno Millienne Président Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Démocrate (MoDem et Indépendants) Yvelines 9e
M. Henri Alfandari Vice-Président Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Horizons et apparentés Indre-et-Loire 3e
Mme Virginie Duby-Muller Vice-Présidente Commission des affaires économiques Les Républicains Haute-Savoie 4e
Mme Olga Givernet Vice-Présidente Commission des affaires étrangères Renaissance Ain 3e
M. Gérard Leseul Vice-Président Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe NUPES) Seine-Maritime 5e
M. Charles Fournier Secrétaire Commission des affaires économiques Écologiste - NUPES Indre-et-Loire 1re
Mme Florence Goulet Secrétaire Commission des affaires économiques Rassemblement National Meuse 2e
Mme Delphine Lingemann Secrétaire Commission de la défense nationale et des forces armées Démocrate (MoDem et Indépendants) Puy-de-Dôme 4e
M. Lionel Vuibert Secrétaire Commission des affaires étrangères Renaissance Ardennes 1re
M. Guillaume Kasbarian Rapporteur général Commission des affaires économiques Renaissance Eure-et-Loir 1re
M. Damien Adam Rapporteur thématique Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Renaissance Seine-Maritime 1re
Mme Anne-Laure Babault Rapporteure thématique Commission des affaires économiques Démocrate (MoDem et Indépendants) Charente-Maritime 2e
Mme Christine Decodts Rapporteure thématique Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Renaissance Nord 13e
Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback Rapporteure thématique Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Horizons et apparentés Seine-Maritime 9e
M. Laurent Alexandre Commission des affaires économiques La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale Aveyron 2e
M. Emmanuel Blairy Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Rassemblement National Pas-de-Calais 1re
M. Philippe Bolo Commission des affaires économiques Démocrate (MoDem et Indépendants) Maine-et-Loire 7e
Mme Émilie Bonnivard Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Les Républicains Savoie 3e
M. Philippe Brun Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe NUPES) Eure 4e
Mme Cyrielle Chatelain Commission de la défense nationale et des forces armées Écologiste - NUPES Isère 2e
Mme Sophia Chikirou Commission des affaires économiques La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale Paris 6e
M. Hendrik Davi Commission des affaires culturelles et de l'éducation La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale Bouches-du-Rhône 5e
M. Charles de Courson Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires Marne 5e
M. Hervé de Lépinau Commission des affaires culturelles et de l'éducation Rassemblement National Vaucluse 3e
M. Julien Dive Commission des affaires économiques Les Républicains Aisne 2e
M. Nicolas Dragon Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Rassemblement National Aisne 1re
Mme Alma Dufour Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale Seine-Maritime 4e
M. Philippe Fait Commission des affaires culturelles et de l'éducation Renaissance Pas-de-Calais 4e
Mme Sylvie Ferrer Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale Hautes-Pyrénées 1re
M. Hadrien Ghomi Commission des affaires étrangères Renaissance Seine-et-Marne 8e
Mme Clémence Guetté Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale Val-de-Marne 2e
M. Victor Habert-Dassault Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Les Républicains Oise 1re
Mme Laurence Heydel Grillere Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Renaissance Ardèche 2e
M. Timothée Houssin Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Rassemblement National Eure 5e
M. Alexis Izard Commission des affaires économiques Renaissance Essonne 3e
M. Sébastien Jumel Commission des affaires économiques Gauche démocrate et républicaine - NUPES Seine-Maritime 6e
M. Mohamed Laqhila Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Démocrate (MoDem et Indépendants) Bouches-du-Rhône 11e
Mme Nicole Le Peih Commission des affaires économiques Renaissance Morbihan 3e
Mme Marie Lebec Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Renaissance Yvelines 4e
M. Mathieu Lefèvre Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Renaissance Val-de-Marne 5e
M. Alexandre Loubet Commission des affaires économiques Rassemblement National Moselle 7e
M. Jean-François Lovisolo Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Renaissance Vaucluse 5e
M. Olivier Marleix Commission de la défense nationale et des forces armées Les Républicains Eure-et-Loir 2e
M. Nicolas Meizonnet Commission des affaires économiques Rassemblement National Gard 2e
Mme Yaël Menache Commission des affaires étrangères Rassemblement National Somme 5e
Mme Lysiane Métayer Commission de la défense nationale et des forces armées Renaissance Morbihan 5e
M. Pierre Meurin Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Rassemblement National Gard 4e
M. Jérôme Nury Commission des affaires économiques Les Républicains Orne 3e
M. Nicolas Pacquot Commission des affaires économiques Renaissance Doubs 3e
Mme Astrid Panosyan-Bouvet Commission des affaires sociales Renaissance Paris 4e
Mme Christelle Petex Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Les Républicains Haute-Savoie 3e
Mme Anna Pic Commission de la défense nationale et des forces armées Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe NUPES) Manche 4e
M. Dominique Potier Commission des affaires économiques Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe NUPES) Meurthe-et-Moselle 5e
Mme Natalia Pouzyreff Commission de la défense nationale et des forces armées Renaissance Yvelines 6e
M. Rémy Rebeyrotte Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Renaissance Saône-et-Loire 3e
Mme Véronique Riotton Commission des affaires culturelles et de l'éducation Renaissance Haute-Savoie 1re
M. Xavier Roseren Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Renaissance Haute-Savoie 6e
M. Benjamin Saint-Huile Commission des affaires économiques Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires Nord 3e
M. Aurélien Saintoul Commission de la défense nationale et des forces armées La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale Hauts-de-Seine 11e
M. Raphaël Schellenberger Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Les Républicains Haut-Rhin 4e
Mme Anne Stambach-Terrenoir Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale Haute-Garonne 2e
M. Jean-Philippe Tanguy Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Rassemblement National Somme 4e
M. Matthias Tavel Commission des affaires économiques La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale Loire-Atlantique 8e
M. Jean-Marc Tellier Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Gauche démocrate et républicaine - NUPES Pas-de-Calais 3e
M. Vincent Thiébaut Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Horizons et apparentés Bas-Rhin 9e
M. Nicolas Thierry Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Écologiste - NUPES Gironde 2e
Mme Huguette Tiegna Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Renaissance Lot 2e
M. Antoine Villedieu Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Rassemblement National Haute-Saône 1re
M. Hubert Wulfranc Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Gauche démocrate et républicaine - NUPES Seine-Maritime 3e
M. Frédéric Zgainski Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Démocrate (MoDem et Indépendants) Gironde 7e