Agenda

Audition de M. Philippe Darmayan sur les contrats à long terme d’électricité des industries électro-intensives.
Nomination d'un rapporteur

Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie (n° 1071) (Mme Sophie Panonacle et M. Luc Lamirault, rapporteurs).

Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie (n° 1071) (Mme Sophie Panonacle et M. Luc Lamirault, rapporteurs).

Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie (n° 1071) (Mme Sophie Panonacle et M. Luc Lamirault, rapporteurs)

Présentation du rapport d’évaluation de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l’énergie et au climat (Mme Marie-Noëlle Battistel et M. Pascal Lavergne, rapporteurs).

Présentation du rapport d’information sur le Quick commerce (Mmes Maud Gatel et Anaïs Sabatini, rapporteures).
Nomination de rapporteurs

Audition de M. Bruno Bonnell, Secrétaire général pour l’investissement (SGPI), en charge de France 2030.

Présentation du rapport d’information sur les moyens de faire baisser les prix du logement en zones tendues (hors Île-de-France) (Mme Annaïg Le Meur et M. Vincent Rolland, rapporteurs) ;
nomination de rapporteurs sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie adoptée en première lecture par le Sénat (n° 1071).

Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi Mieux manger en soutenant les Français face à l’inflation et en favorisant l’accès à une alimentation saine (n° 889) (Mme Francesca Pasquini, rapporteure).

Présentation du rapport d’information sur la grippe aviaire et son impact sur les élevages (MM. Philippe Bolo et Charles Fournier, rapporteurs) ;