-
Réunion - Mardi 11 octobre 2022 à 21h30
– Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 : – mission « Écologie, développement et mobilité durables »: . Poursuite de l’examen de l’avis Énergie (M. Philippe Bolo, rapporteur pour avis) – mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » : . Avis Agriculture et alimentation (M. Stéphane Travert, rapporteur pour avis) – mission « Cohésion des territoires » : . Avis Logement et urbanisme (M. Bastien Marchive, rapporteur pour avis)
-
Réunion - Mardi 11 octobre 2022 à 18h30
- Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 : - mission « Outre-mer » : . Outre-mer (M. Johnny Hajjar, rapporteur pour avis). - mission « Écologie, développement et mobilité durables » : . Énergie (M. Philippe Bolo, rapporteur pour avis)
-
Réunion - Mercredi 5 octobre 2022 à 9h35
Examen de la recevabilité de la proposition de résolution de M. Olivier Marleix tendant à la création d’une commission d’enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d’indépendance énergétique de la France (n° 218) (M. Antoine Armand, rapporteur) ;
Examen du rapport d’application de la loi n° 2022-268 du 28 février 2022 visant à simplifier l’accès des experts forestiers aux données cadastrales (Mme Hélène Laporte et M. Nicolas Turquois, rapporteurs) ;
Examen du rapport d’application de la loi n° 2022-271 du 28 février 2022 relative à l’aménagement du Rhône (Mmes Marina Ferrari et Bénédicte Taurine, rapporteures)
Commission des affaires économiques
Commission permanente
Présidence de Stéphane Travert, député de la troisième circonscription de la Manche