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Audition de François Toujas, président de l'Établissement français du sangMardi 22 novembre, à 18h, la commission des affaires sociales auditionne François Toujas, président de l'Établissement français du sang.La réunion sera retransmise sur le portail vidéos et les réseaux sociaux de l’Assemblée nationale.
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Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023Jeudi 17 novembre, à 9h30, en cas d’échec de la commission mixte paritaire, et sous réserve de la transmission du texte, la commission des affaires sociales examine, en nouvelle lecture, le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023.La réunion sera retransmise sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.
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Instauration d'une allocation d’autonomie pour les jeunes en formation : examen de la proposition de loiMercredi 16 novembre, à 15h, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à instaurer une allocation d’autonomie pour les jeunes en formation (n° 323).Rapporteur : Louis BoyardLa réunion sera retransmise sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.
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Réintégration du personnel des établissements de santé et de secours non-vacciné grâce à un protocole sanitaire renforcé : examen de la proposition de loiÀ partir de mercredi 16 novembre, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi portant réintégration du personnel des établissements de santé et de secours non-vacciné grâce à un protocole sanitaire renforcé (n° 322).Rapporteure : Caroline FiatLa réunion sera retransmise sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.
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Augmentation du SMIC à 1 600 € net : examen de la proposition de loiÀ partir de mercredi 16 novembre, à 9h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à augmenter le salaire minimum interprofessionnel de croissance à 1 600 euros net (n° 328).Rapporteur : Alexis CorbièreLa réunion sera retransmise sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.
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Accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste : examen de la proposition de loiMercredi 9 novembre, à 15h, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste (n° 373).Rapporteur : Stéphane TravertLa réunion sera retransmise sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.
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Permettre le transfert de trimestres de retraite au sein du couple : communication sur la proposition de loiMercredi 9 novembre, à 9h30, la commission des affaires sociales se voit présenter une communication de Maud Petit relative à ses travaux sur la proposition de loi visant à permettre le transfert de trimestres de retraite au sein du couple (n°210).La réunion sera retransmise sur le portail vidéos et les réseaux sociaux de l’Assemblée nationale.
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Projet de loi de finances pour 2023 : examen des crédits de la mission Régimes spéciaux et de retraite et du compte d’affectation spéciale PensionsMercredi 2 novembre, à 9h30, dans le cadre de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273), la commission des affaires sociales examine pour avis les crédits de la mission Régimes spéciaux et de retraite et du compte d’affectation spéciale Pensions.Rapporteur pour avis : Nicolas TurquoisLa réunion sera retransmise sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.
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Projet de loi de finances pour 2023 : audition d’Olivier DussoptMercredi 19 octobre, à 16h30, dans le cadre de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273), la commission des affaires sociales auditionne Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion. Puis elle examine pour avis les crédits de la mission Travail et emploi.Rapporteur pour avis : Pierre DharrévilleLa réunion sera retransmise sur le portail vidéos et les réseaux sociaux de l’Assemblée nationale.
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Projet de loi de finances pour 2023 : audition d’Agnès Firmin Le BodoMardi 18 octobre, à 21h30, dans le cadre de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273), la commission des affaires sociales auditionne Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé. Puis elle examine pour avis les crédits de la mission Santé.Rapporteur pour avis : Christophe BentzLa réunion sera retransmise sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.
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Projet de loi de finances pour 2023 : audition de Jean-Christophe Combe, Geneviève Darrieussecq et Charlotte CaubelMardi 18 octobre, à 17h15, dans le cadre de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273), la commission des affaires sociales auditionne Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées, Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée, chargée des personnes handicapées, et Charlotte Caubel, secrétaire d’État, chargée de l’enfance. Puis elle examine pour avis les crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances.Rapporteure pour avis : Christine Le NabourLa réunion sera retransmise sur le portail vidéos et les réseaux sociaux de l’Assemblée nationale.
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Examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023Du lundi 10 octobre à 17h au mercredi 12 octobre, la commission des affaires sociales examine le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n° 274).Rapporteurs : Stéphanie Rist, Caroline Janvier, Paul Christophe, Cyrille Isaac-Sibille, Thibault BazinLa réunion sera retransmise sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.
Commission des affaires sociales
Commission permanente
Présidence de Charlotte Parmentier-Lecocq, députée de la sixième circonscription du Nord