-
Réunion - Mercredi 19 octobre 2022 à 14h15
Suite de l'ordre du jour de la matinée.
-
Réunion - Mercredi 19 octobre 2022 à 9h00
- Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2023 (n° 273) : Examen pour avis et vote sur les crédits : • de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis) • de la mission « Défense » : - Environnement et prospective de la politique de défense (M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis) ; - Soutien et logistique interarmées (M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis) ; - Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (M. François Cormier-Bouligeon, rapporteure pour avis) ; - Préparation et emploi des forces : Marine (M. Yannick Chenevard, rapporteur pour avis) ; - Préparation et emploi des forces : Air (M. Frank Giletti, rapporteur pour avis) ; - Équipement des forces – Dissuasion (M. Mounir Belhamiti, rapporteur pour avis) ; • de la mission « Sécurités », « Gendarmerie nationale » (M. Jean-Pierre Cubertafon, rapporteur pour avis).
-
Réunion - Mardi 18 octobre 2022 à 17h30
Audition, ouverte à la presse, des associations professionnelles nationales des militaires (APNM), sur le projet de loi de finances 2023 ;
Désignation de rapporteurs de missions d’information et de responsables de groupes de travail. -
Réunion - Jeudi 13 octobre 2022 à 11h00
Audition, à huis clos, de l’amiral Pierre Vandier, chef d’état-major de la Marine, sur le projet de loi de finances 2023.
-
Réunion - Jeudi 13 octobre 2022 à 9h00Cette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.
Audition, à huis clos, du général d’armée aérienne Stéphane Mille, chef d’état-major de l’armée de l’air et de l’espace, sur le projet de loi de finances 2023.
-
Réunion - Mercredi 12 octobre 2022 à 17h00
Audition, ouverte à la presse, des organisations syndicales des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances 2023.
-
Réunion - Mercredi 12 octobre 2022 à 15h00Cette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.
Audition, à huis clos, de M. Christophe Mauriet, secrétaire général pour l’administration au Ministère des Armées, sur le projet de loi de finances 2023.
-
Réunion - Mercredi 12 octobre 2022 à 11h00Cette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.
Audition, à huis clos, de Mme Alice Guitton, directrice générale des relations internationales et de la stratégie au Ministère des Armées, sur le projet de loi de finances 2023.
-
Réunion - Mercredi 12 octobre 2022 à 9h05Cette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.
Audition, à huis clos, du général d’armée Pierre Schill, chef d’état-major de l’Armée de Terre, sur le projet de loi de finances 2023.
Désignation d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de l’Intérieur (sous réserve de sa transmission). -
Réunion - Mardi 11 octobre 2022 à 21h30Cette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.
Audition, à huis clos, de M. Emmanuel Chiva, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de finances 2023

Commission de la défense nationale et des forces armées
16e législature (22 juin 2022 - 9 juin 2024)
Présidence de Thomas Gassilloud, député de la dixième circonscription du Rhône