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Mercredi 28 juin 2023Session 2022 – 2023
Stress test, à huis clos, pour la commission de la défense nationale et des forces armées, sur le fondement de l'exercice Orion, avec la participation de M. Guillaume Lasconjarias, directeur des études et de la recherche à l'Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN) et de M. François Saint-Bonnet, professeur en histoire du droit à l'Université Paris II Panthéon-Assas.
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Mercredi 21 juin 2023Session 2022 – 2023
Audition, à huis clos, du vice-amiral d'escadre Nicolas Vaujour, sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major des armées, sur le retour d'expérience de l'opération Sagittaire, opération d'évacuation des ressortissants français au Soudan ;
Nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances (PLF) 2024.partager -
Mercredi 21 juin 2023Session 2022 – 2023
Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marie Bockel, Président de la commission nationale indépendante de reconnaissance et de réparation des préjudices subis par les harkis, sur l'activité de cette commission depuis sa création.
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Mercredi 14 juin 2023Session 2022 – 2023
Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Pêcheur, président du Comité d'éthique de la défense, sur l'avis du Comité sur « l'éthique de la défense spatiale ».
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Mercredi 14 juin 2023Session 2022 – 2023
Audition, ouverte à la presse, de Mme Patricia Mirallès, secrétaire d'État chargée des Anciens Combattants et de la Mémoire, sur le nouveau plan d'accompagnement des blessés militaires et de leurs familles.
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Mercredi 7 juin 2023Session 2022 – 2023
Audition, à huis clos, de M. le général de division Yves Métayer, chef de la division « emploi des forces » à l'état-major des Armées, sur le retour d'expérience d'Orion.
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Mercredi 7 juin 2023Session 2022 – 2023
Audition, à huis clos, de M. Nicolas de Maistre, directeur de la protection et de la sécurité de l'État au Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), sur le retour d'expérience d'Orion.
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Lundi 22 mai 2023Session 2022 – 2023
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1033) (rapporteur : M. Jean-Michel Jacques).
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Mercredi 17 mai 2023Session 2022 – 2023
Audition, ouverte à la presse, de Mme Huguette Tiegna, députée et de M. Ludovic Haye, sénateur, sur leur rapport présenté devant l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur les lois de programmation militaire et l'innovation.
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Vendredi 12 mai 2023Session 2022 – 2023
- Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1033) (M. Jean-Michel Jacques, rapporteur).
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