Groupe de travail sur l'évolution institutionnelle de la Corse

Clôturé le dimanche 9 juin 2024

Composition

au 09/06/2024

Par liste
Par ordre alphabétique
En tableau

Président

M. Jean-Félix Acquaviva

Commission de la défense nationale et des forces armées

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Haute-Corse 2^e

Rapporteur

M. Gilles Le Gendre

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Renaissance

Paris 2^e

Membres

Mme Caroline Abadie

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Renaissance

Isère 8^e

M. Erwan Balanant

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Démocrate (MoDem et Indépendants)

Finistère 8^e

M. Ugo Bernalicis

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

Nord 2^e

M. Philippe Gosselin

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Les Républicains

Manche 1^re

M. Sacha Houlié

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Renaissance

Vienne 2^e

M. Jérémie Iordanoff

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Écologiste - NUPES

Isère 5^e

Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Horizons et apparentés

Seine-Maritime 9^e

M. Stéphane Rambaud

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Rassemblement National

Var 3^e

Mme Cécile Untermaier

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Socialistes et apparentés

Saône-et-Loire 4^e

Président
M. Jean-Félix Acquaviva Commission de la défense nationale et des forces armées Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires Haute-Corse 2^e
Rapporteur
M. Gilles Le Gendre Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Renaissance Paris 2^e
Membres
Mme Caroline Abadie Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Renaissance Isère 8^e	M. Erwan Balanant Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Démocrate (MoDem et Indépendants) Finistère 8^e	M. Ugo Bernalicis Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale Nord 2^e	M. Philippe Gosselin Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Les Républicains Manche 1^re
M. Sacha Houlié Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Renaissance Vienne 2^e	M. Jérémie Iordanoff Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Écologiste - NUPES Isère 5^e	Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Horizons et apparentés Seine-Maritime 9^e	M. Stéphane Rambaud Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Rassemblement National Var 3^e
Mme Cécile Untermaier Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Socialistes et apparentés Saône-et-Loire 4^e

A B G H I L P R U

A (2)
- M. Jean-Félix Acquaviva (Président)
- Mme Caroline Abadie

B (2)
- M. Erwan Balanant
- M. Ugo Bernalicis

G (1)
- M. Philippe Gosselin

H (1)
- M. Sacha Houlié

I (1)
- M. Jérémie Iordanoff

L (1)
- M. Gilles Le Gendre (Rapporteur)

P (1)
- Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback

R (1)
- M. Stéphane Rambaud

U (1)
- Mme Cécile Untermaier

Nom	Fonction	Commissions	Groupe	Circonscription
M. Jean-Félix Acquaviva	Président	Commission de la défense nationale et des forces armées	Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires	Haute-Corse 2^e
M. Gilles Le Gendre	Rapporteur	Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République	Renaissance	Paris 2^e
Mme Caroline Abadie		Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République	Renaissance	Isère 8^e
M. Erwan Balanant		Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République	Démocrate (MoDem et Indépendants)	Finistère 8^e
M. Ugo Bernalicis		Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République	La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale	Nord 2^e
M. Philippe Gosselin		Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République	Les Républicains	Manche 1^re
M. Sacha Houlié		Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République	Renaissance	Vienne 2^e
M. Jérémie Iordanoff		Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République	Écologiste - NUPES	Isère 5^e
Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback		Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République	Horizons et apparentés	Seine-Maritime 9^e
M. Stéphane Rambaud		Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République	Rassemblement National	Var 3^e
Mme Cécile Untermaier		Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République	Socialistes et apparentés	Saône-et-Loire 4^e