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Mardi 17 octobre 2023, la mission a reçu Mme Diane Simiu, directrice du climat, de l’efficacité énergétique et de l’air à la direction générale de l’énergie et du climat (DGEC), accompagnée de M. Alexandre Dozières, sous-directeur de l’efficacité énergétique et de la qualité de l’air.

Elle a ensuite entendu M. Vincent Legrand, directeur général de l’Institut négaWatt, président de Dorémi.

Jeudi 12 octobre, la mission a auditionné Mme Aurélie Combas-Richard, directrice générale de la CPAM de la Seine-Saint-Denis, accompagnée de M. Jean-Gabriel Mouraud, directeur-adjoint.

Puis, elle a entendu Mme Tiphaine Pinault, adjointe au préfet d’Ile‑de‑France, secrétaire général aux politiques publiques, accompagnée de Mmes Marie Ducheny, cheffe du service logement de la DRIHL de Paris, et de Emilie Nouvel, adjointe au Chargé de mission aménagement, au sein du Secrétariat général aux politiques publiques.

Mardi 10 octobre 2023, les rapporteures se sont entretenues avec Mme Carole Schaal, directrice Communication, mobilisation et sensibilisation de l’association Stop à l’exclusion énergétique.

Mercredi 4 octobre 2023, la mission a entendu Mme Delphine Sarfati-Sobreira, directrice générale, et M. Rémi Mulemba, responsable des affaires publiques et juridiques, de l’Union des fabricants pour la protection internationale de la propriété intellectuelle (Unifab).

Mercredi 27 septembre 2023, le Comité a procédé à l’audition de M. Gilles de Margerie, commissaire général de France Stratégie, sur la mobilité sociale des jeunes.

M. de Margerie était accompagné de M. Cédric Audenis, commissaire général adjoint, de M. Gautier Maigne, directeur du département « société et politiques sociales », de Mme Bénédicte Galtier, son adjointe, de Mme Hélène Garner, directrice du département « travail, emploi, compétences », et de M. Mohamed Harfi, expert référent auprès de ce département.

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Jeudi 21 septembre, les rapporteurs ont auditionné M. Arnaud Bontemps, conseiller référendaire à la Cour des comptes, co-fondateur et porte-parole du collectif « Nos services publics ».

Lundi 10 juillet 2023, les rapporteurs se sont entretenus avec MM. David Izzo, directeur-adjoint pour la diplomatie économique, Julien Buissart, sous-directeur des sanctions, normes économiques et lutte contre la corruption, et Mme Alice Guérinot, rédactrice « propriété intellectuelle », ministère de l’Europe et des affaires étrangères.

Mercredi 5 juillet, les rapporteurs ont reçu Mme Pauline Battini, responsable juridique de la Maison Christofle, accompagnée de Mme Marie Beaussier, directrice de l’offre et des produits, et de Mme Chloé Benyahia, juriste.

Puis ils se sont entretenus avec Mme Alexandra Poch, directrice de l’Observatoire européen des atteintes aux droits de propriété intellectuelle, Mme Blanca Arteche, cheffe du service « respect des droits de propriété intellectuelle des PME », et M. Harrie Temmink, chef du service « propriété intellectuelle dans le monde digital » à l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO).

Ils ont ensuite entendu Mme Merete Clausen, directrice générale adjointe chargée de la normalisation et de l’investissement à la Direction générale Grow de la Commission européenne, accompagnée de Mme Claudia Martinez-Felix, chargée de l’économie intangible, et de Mme Virginie Fossoul, chargée des affaires juridiques et politiques.

Mardi 4 juillet 2023, les rapporteurs se sont entretenus avec M. Ernesto Bianchi, directeur général adjoint chargé des opérations et des investigations à l’Office européen de lutte antifraude (OLAF).

Jeudi 29 juin, la mission a entendu M. Marc Dora, directeur départemental des finances publiques de la Seine-Saint-Denis, accompagné de MM. Benjamin Montaignac, adjoint à la responsable du Pôle opérations de l’État et ressources, et Jocelyn Viols, adjoint à la responsable du Pôle pilotage et animation du réseau.

Puis, elle a rencontré M. Jean-François Chesné, coordinateur exécutif du Centre national d’étude des systèmes scolaires.

Enfin, MM. Christophe Géhin, chef du service du budget et des politiques éducatives territoriales et Bruno Chiocchia, sous-directeur de la performance et des politiques éducatives territoriales à la Direction générale de l’enseignement scolaire, ont été auditionnés.

Jeudi 22 juin, les rapporteurs ont entendu conjointement Mme Khamta Ryam, co-secrétaire départementale de la FSU93, M. Grégory Thuizat, co‑secrétaire du SNES-FSU Créteil et Mme Marie‑Hélène Plard, co-secrétaire départementale de la FSU-SNUipp 93, ainsi que Mme Isabelle Lacroix et M. Philippe Pautre, co-présidents de la Fédération des conseils de parents d’élèves (FCPE) du 93 et Mme Alixe Rivière, vice-présidente et porte-parole de cette fédération.

Puis ils ont auditionné M. Pascal Delaplace, directeur général de la CAF de Seine-Saint-Denis, accompagné de M. Bernard De Ryck, directeur général adjoint chargé des ressources internes et de Mme Ambre Martin, chef de cabinet.

Mercredi 21 juin, les rapporteurs ont reçu M. Éric Garandeau, directeur des affaires publiques de TikTok France, accompagné de Mme Sarah Khemis, responsable senior Relations institutionnelles et affaires publiques, ainsi que M. Martin Signoux, responsable Affaires publiques de Meta France.