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Le 2 février, les rapporteures ont entendu M. François Adam, directeur de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages à la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature (DGALN), accompagné de M. Antoine Caron, sous-directeur de la qualité et du développement durable dans la construction et de son adjointe Mme Céline Bonhomme, et M. Lionel Berthet, sous-directeur de la connaissance des aléas et de la prévention à la direction générale de la prévention des risques (DGPR), accompagné de Mme Clarisse Durand, cheffe du bureau des risques naturels terrestres, ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires.

Elles ont ensuite auditionné Mme Marie-Claude Jarrot, présidente du Conseil d’administration du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA), accompagnée de M. Pascal Berteaud, directeur général, et de M. Lamine Ighil Ameur, chercheur en mécanique des sols.

Enfin, la mission a reçu M. Albert Dehaudt, président de l’Association des sinistrés des mouvements de terrain et de la sécheresse en Flandres (CatNat Flandres-HdF), et M. François Manneville, président de l’association Lorraine Cata Sécheresse.

Le 26 janvier, les rapporteurs ont animé deux tables rondes sur le thème : « L’orientation des collégiens et lycéens : où en est‑on aujourd’hui ? ».

La première réunissait des représentants de syndicats de personnels de direction :

– M. Bruno Bobkiewicz, secrétaire général du Syndicat national des personnels de direction de l’éducation nationale (SNPDEN-UNSA) ;

– M. Florian de Trogoff, secrétaire général adjoint et commissaire paritaire national, et Mme Marianne Dodinet, membre du bureau national, Indépendance et Direction (ID-FO) ;

– MM. Yann Massina et Jean-Henri Reynier, représentants du Syndicat général de l’éducation nationale (SGEN‑CFDT) ;

la seconde des représentants de syndicats de psy-EN et professeurs principaux :

– Mmes Claire Guéville et Corine Tissier, secrétaires nationales de la Fédération syndicale unitaire (FSU) ;

– MM. Olivier Jaulhac et Sébastien Vieille, membres du bureau national du Syndicat national des lycées et collèges de l’école au supérieur (Snalc).

Le 19 janvier, la mission a auditionné M. Martin Landais, sous-directeur des assurances à la direction générale du Trésor (DGT), ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, accompagné de M. Jérémy Lauer-Stumm, adjoint au chef du bureau Assur1 « Marchés et produits d’assurance ».

Les rapporteures ont ensuite entendu Mme Virginie Schwarz, présidente-directrice générale de Météo France, et M. Patrick Josse, directeur de la climatologie et des services climatiques.

Mardi 17 janvier 2023, les rapporteurs ont animé une table ronde sur le thème « Améliorer l’accès à la santé dans les territoires ruraux », avec :

– Dr Florence Doury-Panchout, spécialiste en médecine physique et de réadaptation, médecin référent HandiMobile 41 ;

– Dr Isaac Gbadamassi, médecin anesthésiste-réanimateur, Plateforme alternative d’innovation en santé (PAÏS) ;

– M. Gilles Noël, membre du bureau et co-président de la commission Santé de l’Association des maires ruraux de France (AMRF) ;

– Mme Julie Pougheon, directrice de l’offre de soins de la Caisse nationale de l’assurance maladie (CNAM) ;

– Mme Nathalie Schneider, cheffe de projet accès territorial aux soins à la direction générale de l’offre de soins (DGOS), ministère de la santé et de la prévention.

Le 12 janvier, la mission a entendu M. Gilles Roussel, président du Comité éthique et scientifique de Parcoursup (CESP), président de l’Université Gustave Eiffel.

Les rapporteurs ont ensuite auditionné conjointement : Mme Alexandra Leyrit, vice-présidente déléguée à la réussite et à la qualité de vie des étudiants de l’Université Jean Monnet de Saint-Étienne, co-responsable de l’axe 4 (politiques et pratiques de l’enseignement supérieur : transitions, temps, environnements) du laboratoire « éducation, cultures, politiques », maîtresse de conférences en sciences de l’éducation, docteure en psychologie ; M. Alain Fernex, professeur de sciences de l’éducation à l’Université Lumière Lyon 2, directeur de l’Institut des sciences et des pratiques d’éducation et de formation (ISPEF) ; et M. Jean-François Giret, directeur de l’Institut de recherche sur l’éducation (Iredu), chargés du projet de recherche « Choix, Orientation, Motivation, Parcours, Accompagnement, Réussite des Étudiants – Les Étudiants « Oui, si » " COMPARE " : examen de la modalité " oui, si ", publics concernés, mise en œuvre et effet ».

Mardi 10 janvier 2023, la mission a organisé une table ronde sur le thème « 2018-2022 : Quelles évolutions et quelles attentes des habitants des territoires ruraux ? », avec :

– M. Jean-Baptiste Baud, directeur des relations institutionnelles de Familles rurales, secrétaire général du fonds de dotation RuralMouv ;

– M. Jean-Laurent Cassely, co-auteur de « La France sous nos yeux. Économie, paysages, nouveaux modes de vie » ;

–  M. Pierre-Marie Georges, docteur en géographie, chercheur associé au Laboratoire d’études rurales de l’Université Lyon 2.

Le 15 décembre, la mission a organisé deux tables rondes sur le thème de « L’orientation des collégiens et lycéens : où en est‑on aujourd’hui ? ».

La première réunissait les représentants de plusieurs syndicats de lycéens :

– M. Louri Chrétienne, président de la Fédération indépendante et démocratique lycéenne (FIDL) ;

– M. Colin Champion, président de la Voix lycéenne ;

– Mme Charlotte Moisan et M. Nathan Weber, co‑secrétaires généraux du Mouvement national lycéen (MNL).

La seconde a permis d’entendre les syndicats d’étudiants représentés par :

– Mme Hania Hamidi, membre du bureau national en charge des affaires universitaires pour l’Union nationale des étudiants de France (UNEF) ;

– Mme Alissa Fouquet pour Solidaires étudiant-e-s ;

– M. Etienne Matignon, président de la Fédération des associations générales étudiantes (FAGE).

Le 14 décembre, la mission a entendu M. Bertrand Labilloy, directeur général de la Caisse centrale de réassurance (CCR), accompagné de M. Edouard Vieillefond, directeur général délégué et de M. Antoine Quantin, directeur des réassurances et des fonds publics.

Les rapporteures ont ensuite reçu Mme Valérie Cohen, directrice générale Offres & Services du groupe Covéa et M. Stéphane Cossé, directeur des affaires publiques.

Puis, elles ont auditionné M. Michel Caron, président de l’Association nationale des assurés sinistrés sécheresse (A.N.A.S.S.).

Enfin, les rapporteures ont entendu M. Jean‑Vincent Raymondis, président du groupe Saretec.

Mercredi 13 décembre 2022, les rapporteurs ont réuni, sur le thème « Entrepreneurs, tiers‑lieux, Fonds pour le développement de la vie associative, emplois publics : l’enjeu du maintien d’activités durables dans les territoires ruraux » :

– Mme Audrey Charluet, responsable des partenariats et du programme Tiers‑lieux, Banque des Territoires, accompagnée de Mme Emmanuelle Borrelly, responsable du pôle inclusion numérique et services publics à la direction de l’investissement ;

– Mme Marie‑Laure Cuvelier, directrice générale par intérim de l’association France Tiers Lieux ;

– Mme Marthe Pommié, directrice du programme « Nouveaux lieux, nouveaux liens » de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) ;

– M. Stéphane Rémy, sous‑directeur des politiques de formation et du contrôle, délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) du ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion, accompagné de M. Nicolas Potdefer, chargé de mission.

Le 8 décembre, la mission a tout d’abord entendu M. Franck Le Vallois, directeur général de France Assureurs, accompagné de Mme Viviana Mitrache, directrice des affaires publiques en France et de M. Arnaud Giros, conseiller parlementaire.

Les rapporteures ont poursuivi leurs travaux en recevant M. Paul Delduc, chef de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable (IGEDD), ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, accompagné de M. Hugues Corbeau et de Mme Sylvie Banoun, rédacteurs du rapport d’inspection écrit conjointement avec l’IGA et l’IGF.

Enfin, elles ont auditionné M. Gwenahel Thirel, avocat spécialisé dans le contentieux relatif à l’indemnisation des sinistres argiles.

Le 8 décembre, la mission commencé ses travaux en recevant Mme Mélanie Caillot et de M. Olivier Sidokpohou, inspecteurs généraux de l’éducation, du sport et de la recherche (IGÉSR), pilotes du rapport « Analyse des vœux et des affectations dans l’enseignement supérieur des bacheliers 2021 après la réforme du lycée général et technologique ».

Ensuite, ce sont Mme Rachel‑Marie Pradeilles‑Duval, cheffe du service de l’instruction publique et de l’action pédagogique, Direction générale de l’enseignement scolaire (DGESCO) au Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse, et Mme Marie-Christine Szilas, adjointe au chef du bureau de l’orientation et de la lutte contre le décrochage, qui ont été entendues.

La mission a terminé cette matinée d’auditions avec Mme Laure Vagner-Shaw, cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, dont relève notamment la Mission de l’orientation scolaire vers le supérieur (MOSS), Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle (DGESIP) au Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche, et M. Jérôme Teillard, inspecteur général, chef du projet « Réforme de l’accès à l’enseignement supérieur ».

Mercredi 7 décembre 2022, les rapporteurs ont réuni, sur le thème « État des lieux du déploiement de France services » :

– Mme Anne‑Gaëlle Baudouin, directrice de l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) ;

– Mme Anne‑Sophie Bernachot, adjointe au chef du service de l’accès au droit et à la justice et de l’aide aux victimes (SADJAV), Secrétariat général du ministère de la justice ;

– M. Guillaume Clédière, directeur du programme France services de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) ;

– M. Sébastien Miossec, président délégué d’Intercommunalités de France, accompagné de M. Clément Baylac, conseiller économie et attractivité, et de Mme Montaine Blonsard, responsable des relations avec le Parlement ;

– M. Pierre Molager, sous-directeur de l’administration territoriale, direction de la modernisation et de l’administration territoriale (DMAT), ministère de l’intérieur et des outre-mer ;

– Mme Isabelle Pheulpin, cheffe de la mission Stratégie relations aux publics (SRP), direction générale des finances publiques (DGFiP), ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique ;

– M. Cédric Szabo, directeur de l’Association des maires ruraux de France (AMRF).