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Mission d’évaluation du dispositif des quartiers de reconquête républicaine (Mme Christine Decodts et Bryan Masson, rapporteurs)

Mercredi 27 mars 2024, les rapporteurs ont auditionné M. Xavier Roche, directeur de la sûreté ferroviaire à la SNCF, accompagné de M. Bertrand Grynszpan, conseiller à la sûreté ferroviaire, et de Mme Laurence Nion, conseillère parlementaire du groupe.Puis ils ont entendu M. Didier Robidoux, directeur de la sûreté de la RATP, accompagné de M. John-David Nahon, responsable des affaires publiques et parlementaires.

Mission d’évaluation des politiques publiques pour favoriser l’accès à la culture des personnes en situation de handicap (Mme Sophie Mette et M. Yannick Monnet, rapporteurs)

Lundi 25 mars 2024, les rapporteurs ont suivi une visite du Musée d’Orsay dédiée à un groupe de personnes en situation de handicap puis ils ont échangé avec le conférencier et avec Mme Marie Leclerc , chargée de la médiation Accessibilité et Champ social aux musées d'Orsay et de l'Orangerie.

Mission d’évaluation du dispositif des quartiers de reconquête républicaine (Mme Christine Decodts et Bryan Masson, rapporteurs)

Lundi 25 mars 2024, Mme Christine Decodts et M. Bryan Masson, rapporteurs, se sont rendus à Calais dans le cadre de la mission d’évaluation des quartiers de reconquête républicaine.Ils ont tout d’abord visité le collège Martin Luther King où ils ont rencontré l'équipe éducative et des élèves. Puis ils ont déjeuné en sous-préfecture avec Mme Agathe Cury, sous-préfète de Calais, M. Laurent Simonin, directeur interdépartemental de la police nationale du Pas‑de‑Calais, M. Guirec Le Bras, procureur de la République près le tribunal judiciaire de Boulogne-sur-Mer, et Mme Natacha Bouchart, maire de Calais.Les rapporteurs se sont ensuite rendus dans le quartier de reconquête républicaine du Beau‑Marais où ils ont rencontré des membres de l’association La Spirale. Puis ils se sont rendus à l'antenne de police du quartier où ils se sont entretenus avec le commissaire Virgile Maurel et ses équipes. Enfin la mission a assisté à une réunion du groupe de partenariat opérationnel du Beau-Marais sur le thème de l’occupation des halls d'immeuble.

Mission d’évaluation de la politique immobilière de l’État (MM. François Jolivet et Kévin Mauvieux, rapporteurs)

Jeudi 21 mars 2024, les rapporteurs ont entendu Mme Aude Costa de Beauregard, directrice de cabinet de M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics, accompagnée de M. Louis d’Humières, directeur adjoint de cabinet.Ils ont ensuite auditionné M. Philippe Bajou, secrétaire général du groupe La Poste, président du conseil d’administration de La Poste Immobilier, accompagné de M. Rémi Feredj, directeur général de La Poste Immobilier, et de Mme Rebecca Peres, déléguée aux affaires territoriales et parlementaires de La Poste.

Mission d’évaluation des politiques publiques pour favoriser l’accès à la culture des personnes en situation de handicap (Mme Sophie Mette et M. Yannick Monnet, rapporteurs)

Jeudi 21 mars, les rapporteurs ont organisé une table ronde avec la participation de :Mme Marie-Anne Bernard, directrice de la RSE à France Télévisions et Mme Livia Saurin, directrice des relations institutionnelles ;Mme Emmanuelle Baumgartner, directrice adjointe en charge des politiques Égalité, Diversité, Handicap à Radio France ;Mme Agnès Lanoe, directrice prospectives et développements traverses et coordinatrice RSE à Arte France.Mme Deborah Münzer, directrice de cabinet du Président-directeur général de l’Institut national de l’audiovisuel (INA) et de Mme Anaïs Vincent, cheffe de service Prévention, RSE et relations sociales.

Mission d’évaluation du dispositif des quartiers de reconquête républicaine

Mercredi 20 mars 2024, la mission a auditionné MM. Jean Hubac, chef du service de l’accompagnement des politiques éducatives, adjoint au directeur général de l’enseignement scolaire, et Frédéric Brouzes, conseiller établissements et action éducative à la DGESCO.Puis elle a entendu M. Serge Castello, directeur de la sûreté de Transdev France, accompagné de M. Jean-Michel Fenaut, directeur adjoint de la sûreté.

Mission d’évaluation de l’adaptation des logements aux transitions démographique et environnementale (Mmes Véronique Louwagie et Annie Vidal, rapporteures)

Mercredi 20 mars 2024, les rapporteures ont reçu M. Gilles Frémont, président de l’Association nationale des gestionnaires de copropriété (ANGC).Elles ont ensuite entendu Mme Valérie Flicoteaux, vice-présidente du Conseil national de l’Ordre des architectes (CNOA), accompagnée de M. Mathieu De Vlieger, responsable des affaires publiques.Puis elles ont auditionné Mme Valérie Mancret-Taylor, directrice générale de l’Agence nationale de l’habitat (Anah), accompagnée de M. Antonin Valière, responsable des relations institutionnelles.

Mission d’évaluation de la politique immobilière de l’État (MM. François Jolivet et Kévin Mauvieux, rapporteurs)

Jeudi 14 mars 2024, les rapporteurs ont auditionné M. Thierry Lambert, délégué interministériel à la transformation publique, direction interministérielle de la transformation publique (DITP), accompagné de M. Karim Beddek, chef du pôle territorial, et de Mme Tiphaine Havel, cheffe de cabinet.Ils ont ensuite reçu M. Christian Romon, secrétaire général de la Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP), accompagné de Mme Mireille Guignard, secrétaire générale adjointe.

Mission d’évaluation des politiques publiques pour favoriser l’accès à la culture des personnes en situation de handicap (Mme Sophie Mette et M. Yannick Monnet, rapporteurs)

Jeudi 14 mars 2024, les rapporteurs ont entendu Mme Laurence Pécaut-Rivolier, membre du collège de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) et présidente du groupe de travail dédié à la protection des publics et de la cohésion sociale.

Mission d’évaluation du dispositif des quartiers de reconquête républicaine

Mercredi 13 mars 2024, les rapporteurs ont entendu le général de corps d’armée Tony Mouchet, directeur des opérations et de l’emploi de la direction générale de la gendarmerie nationale, accompagné de la Colonelle Maud Cerclé-Fraval, adjointe au chef du bureau de la sécurité et de l’ordre publics.Puis, ils se sont entretenus avec M. Philippe Lutz, commissaire général à l’emploi de directeur des services actifs, directeur de l'académie de police du ministère de l'Intérieur et des Outre‑mer.

Mission d’évaluation de l’adaptation des logements aux transitions démographique et environnementale (Mmes Véronique Louwagie et Annie Vidal, rapporteures)

Mercredi 13 mars 2024, les rapporteures ont entendu M. Florian Kastler, chef du bureau de la prévention de la perte d’autonomie et du parcours de vie des personnes âgées de la direction générale de la cohésion sociale (DGCS), accompagné de Mme Elise Allavena, chargée de mission.Puis elles se sont entretenues avec le Dr Julien Emmanuelli et M. Bruno Vincent, de l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS).

Mission d’évaluation de la politique immobilière de l’État (MM. François Jolivet et Kévin Mauvieux, rapporteurs)

Jeudi 7 mars 2024, la mission a entendu Mme Sylviane Bourguet, directrice des territoires, de l’immobilier et de l’environnement (DTIE) du ministère des armées.