Actualités

Mercredi 24 janvier 2024, les rapporteurs ont reçu en audition commune Mme Virginie Brunner, directrice nationale de la sécurité publique (DNSP), et M. Christian Sainte, directeur national de la police judiciaire (DNPJ).

Mercredi 7 février 2024, la mission a auditionné M. Aurélien Poissonnier, chef du bureau des études et statistiques territoriales au service statistique ministériel de la sécurité intérieure (SSMSI).

Puis, elle a entendu Mme Cécile Gressier, sous-directrice de la justice pénale générale à la direction des affaires criminelles et des grâces (DACG), accompagnée de M. Marc Ruperd, rédacteur au bureau de la politique pénale générale.

Mercredi 14 février 2024, la mission a organisé une table ronde des organisations syndicales représentatives de la police nationale, avec la participation de :
-    M. Yann-Henry Tinière, conseiller technique, Synergie officiers ;
-    M. Éric Henry, conseiller spécial, Alliance police nationale ;
-    Mme Ingrid Lecoq, déléguée nationale en charge du pôle Province, et M. Adrien Legrand, délégué national en charge du pôle Ile-de-France, UNSA Police.

Mercredi 28 février 2024, les rapporteurs ont entendu M. Thierry Delpeuch, chercheur au Centre national de la recherche scientifique (CNRS).

Mercredi 13 mars 2024, les rapporteurs ont entendu le général de corps d’armée Tony Mouchet, directeur des opérations et de l’emploi de la direction générale de la gendarmerie nationale, accompagné de la Colonelle Maud Cerclé-Fraval, adjointe au chef du bureau de la sécurité et de l’ordre publics.
Puis, ils se sont entretenus avec M. Philippe Lutz, commissaire général à l’emploi de directeur des services actifs, directeur de l'académie de police du ministère de l'Intérieur et des Outre mer.

Mercredi 20 mars 2024, la mission a auditionné MM. Jean Hubac, chef du service de l’accompagnement des politiques éducatives, adjoint au directeur général de l’enseignement scolaire, et Frédéric Brouzes, conseiller établissements et action éducative à la DGESCO.

Puis elle a entendu M. Serge Castello, directeur de la sûreté de Transdev France, accompagné de M. Jean-Michel Fenaut, directeur adjoint de la sûreté.

Lundi 25 mars 2024, Mme Christine Decodts et M. Bryan Masson, rapporteurs, se sont rendus à Calais dans le cadre de la mission d’évaluation des quartiers de reconquête républicaine.

Ils ont tout d’abord visité le collège Martin Luther King où ils ont rencontré l'équipe éducative et des élèves. Puis ils ont déjeuné en sous-préfecture avec Mme Agathe Cury, sous-préfète de Calais, M. Laurent Simonin, directeur interdépartemental de la police nationale du Pas‑de‑Calais, M. Guirec Le Bras, procureur de la République près le tribunal judiciaire de Boulogne-sur-Mer, et Mme Natacha Bouchart, maire de Calais.

Les rapporteurs se sont ensuite rendus dans le quartier de reconquête républicaine du Beau‑Marais où ils ont rencontré des membres de l’association La Spirale. Puis ils se sont rendus à l'antenne de police du quartier où ils se sont entretenus avec le commissaire Virgile Maurel et ses équipes. Enfin la mission a assisté à une réunion du groupe de partenariat opérationnel du Beau-Marais sur le thème de l’occupation des halls d'immeuble.

Mercredi 27 mars 2024, les rapporteurs ont auditionné M. Xavier Roche, directeur de la sûreté ferroviaire à la SNCF, accompagné de M. Bertrand Grynszpan, conseiller à la sûreté ferroviaire, et de Mme Laurence Nion, conseillère parlementaire du groupe.
Puis ils ont entendu M. Didier Robidoux, directeur de la sûreté de la RATP, accompagné de M. John-David Nahon, responsable des affaires publiques et parlementaires.

Mercredi 10 avril 2024, Mme Christine Decodts et M. Bryan Masson, rapporteurs, ont organisé une table ronde avec la participation de M. Olivier Caracotch, procureur de la République près le tribunal judiciaire de Dijon, M. Frédéric Chevallier, procureur de la République près le tribunal judiciaire de Chartres et M. Rodolphe Jarry, procureur de la République près le tribunal judiciaire de Pau.

Vendredi 12 avril, Mme Christine Decodts et M. Bryan Masson, rapporteurs, se sont rendus à Nice dans le cadre de la mission d’évaluation du dispositif des quartiers de reconquête républicaine.

Dans la matinée, les rapporteurs ont déambulé dans le quartier de reconquête républicaine de l’Ariane à la suite de quoi ils se sont entretenus avec Mme Jehane Bensedira, sous-préfète chargée de la politique de la ville, le capitaine Landry, commissaire de secteur et Mme Marie-Emmanuelle Rode, directrice du service pénitentiaire d’insertion et de probation. Ils ont ensuite rencontré des membres du conseil citoyen ainsi que des personnels de l’éducation nationale (l’inspectrice académique du secteur, Mme Manuella da Silva, coordinatrice du réseau REP+, et M. Daniel Barberi, proviseur du collège Maurice Joubert), des membres de l’association ALC et des médiateurs des bataillons de la prévention, dont M. Marcel Sarr, responsable du pôle médiation de l’association ADAM.

Lors d’un déjeuner de travail, ils se sont entretenus avec Mme la sous-préfète, M. Frédéric Pizzini, directeur interdépartemental de la police nationale des Alpes-Maritimes et M. Damien Martinelli, procureur de la République près le tribunal judiciaire de Nice.

L’après-midi, les rapporteurs ont visité le quartier de reconquête républicaine des Moulins, accompagnés de la sous-préfète, du directeur interdépartemental de la police nationale et du procureur de la République. Au centre de loisirs jeunesse de la police nationale situé dans le quartier, ils ont auditionné M. Benoît Huber, directeur de cabinet du préfet des Alpes-Maritimes et Mme Natacha Himelfarb, directrice territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Alpes-Maritimes. Ils se sont également entretenus avec Mme Audrey Basquin et M. Aurélien Froger, commissaires de police, M. Olivier Raspiengeas, délégué à la cohésion police-population, le directeur du groupement d’agents interbailleurs contre les désordres et les abus (GAIDA), des représentant du conseil citoyen, parmi lesquels M. Badr Nasserdine, ainsi qu’avec M. Dridi Atam, représentant des parents d’élèves du collège Jules Romains et plusieurs riverains.

Lundi 6 mai, la mission a entendu M. Méhidine Faroudj, sous-directeur des missions de protection judiciaire et d’éducation au ministère de la justice.