Page n°7 : 10 résultats affichés sur un total de 76
-
29 novembre 2022Rubrique : numériqueTitre : Déploiement de Microsoft Teams à la Fondation Marie CurieRéponse publiée le 12 décembre 2023
-
22 novembre 2022Rubrique : propriété intellectuelleTitre : Conditions de remboursement ou d'exonération de la RCPRéponse publiée le 14 février 2023
-
22 novembre 2022Rubrique : numériqueTitre : Respect du RGPD et de la souveraineté numérique pour les ENT scolairesRéponse publiée le 24 janvier 2023
-
8 novembre 2022Rubrique : propriété intellectuelleTitre : Quelle réforme du dispositif de la redevance pour copie privée ?Réponse publiée le 13 décembre 2022
-
8 novembre 2022Rubrique : logement : aides et prêtsTitre : Difficultés actuelles d'accès au crédit immobilierRéponse publiée le 20 décembre 2022
-
8 novembre 2022Rubrique : logement : aides et prêtsTitre : Difficulté d'accès au PSLAQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
-
25 octobre 2022Rubrique : commerce et artisanatTitre : Demande de dérogation au décret sur la vente au détail de tabacRéponse publiée le 18 juillet 2023
-
11 octobre 2022Rubrique : propriété intellectuelleTitre : Remise au parlement du rapport sur la rémunération copie privéeRéponse publiée le 13 décembre 2022
-
27 septembre 2022Rubrique : propriété intellectuelleTitre : Paiement de droits de propriété intellectuelle et locations saisonnièresRéponse publiée le 13 décembre 2022
-
20 septembre 2022Rubrique : numériqueTitre : Vente prochaine d'IDEMIA par le fonds d'investissement Advent InternationalRéponse publiée le 22 novembre 2022