Recherche de questions (16^e législature)

• 21 mai 2024

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  Question écrite n° 17979 de M. Jean-Luc Fugit

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : Prise en compte TUC dans dispositif carrière longue

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 16 avril 2024

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  Question écrite n° 17230 de Mme Charlotte Leduc

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : Les TUC, oubliés de la retraite !

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 9 avril 2024

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  Question écrite n° 17006 de M. Stéphane Mazars

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : Reconnaissance des trimestres TUC comme « cotisés »

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 9 avril 2024

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  Question écrite n° 17005 de Mme Justine Gruet

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : Reconnaissance des travaux d'utilité collective pour les carrières longues

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 26 mars 2024

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  Question écrite n° 16608 de M. Arthur Delaporte

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : Situation des bénéficiaires TUC et dispositifs assimilés

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 26 mars 2024

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  Question écrite n° 16607 de Mme Nathalie Serre

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : Prise en compte des trimestres TUC dans le dispositif carrières longues

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 19 mars 2024

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  Question écrite n° 16372 de M. Frédéric Cabrolier

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : Reconnaissance des travaux d'utilité collective pour les carrières longues

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 19 mars 2024

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  Question écrite n° 16371 de M. André Chassaigne

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : Prise en compte des TUC dans le dispositif des carrières longues

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 19 mars 2024

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  Question écrite n° 16370 de Mme Danielle Brulebois

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : Prise en compte des trimestres TUC dans le dispositif carrière longue

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 19 mars 2024

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  Question écrite n° 16369 de M. Thibault Bazin

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : Prise en compte des travaux d'utilité collective

  Question close sans réponse le 11 juin 2024