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Page n°1667 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 20 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4341 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Rapport bilan législation mécénat de 2018 dans le cadre du recrutement d'un SPV
    Réponse publiée le 21 mars 2023
  • 20 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4340 de M. Patrick Vignal
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Hausse des violences conjugales
    Réponse publiée le 12 septembre 2023
  • 20 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4339 de M. Patrick Vignal
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Hausse des violences conjugales
    Réponse publiée le 15 août 2023
  • 20 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4338 de M. Jean-Michel Jacques
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Grades filière infirmière sapeurs-pompiers
    Réponse publiée le 24 janvier 2023
  • 20 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4337 de M. Aurélien Lopez-Liguori
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Délestages et appels d'urgence
    Réponse publiée le 6 juin 2023
  • 20 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4336 de M. Pierre Cordier
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Conséquences de l'abrogation de l'article 60 du code des douanes
    Réponse publiée le 21 mars 2023
  • 20 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4335 de Mme Géraldine Bannier
    Rubrique : santé
    Titre : Situation de la psychiatrie de proximité et de l'accès aux soins en Mayenne
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 20 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4334 de M. Jean-François Rousset
    Rubrique : santé
    Titre : Santé respiratoire
    Réponse publiée le 14 février 2023
  • 20 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4333 de Mme Christine Arrighi
    Rubrique : santé
    Titre : Couverture territoriale des soins psychiatriques en Haute-Garonne
    Réponse publiée le 7 mars 2023
  • 20 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4332 de M. André Chassaigne
    Rubrique : santé
    Titre : Conséquences réduction du budget prévu pour le secteur de la biologie médicale
    Réponse publiée le 7 février 2023
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