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Page n°1688 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 20 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4131 de Mme Danielle Brulebois
    Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle
    Titre : Taux de TVA applicable pour la vente de poissons pour des espaces de pêche
    Réponse publiée le 7 février 2023
  • 20 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4130 de M. Jean-Luc Bourgeaux
    Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle
    Titre : Harmonisation du taux de TVA pour la vente de poissons vivants (pisciculture)
    Réponse publiée le 7 février 2023
  • 20 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4129 de M. Christophe Plassard
    Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle
    Titre : Activation de l'article 26 du FEAMPA
    Réponse publiée le 14 mars 2023
  • 20 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4128 de Mme Emmanuelle Ménard
    Rubrique : animaux
    Titre : Mise en place d'un plan national de lutte contre le frelon asiatique
    Réponse publiée le 17 janvier 2023
  • 20 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4127 de M. Aymeric Caron
    Rubrique : animaux
    Titre : Méthodes létales de gestion des populations de pigeons
    Réponse publiée le 4 juillet 2023
  • 20 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4126 de M. Aymeric Caron
    Rubrique : animaux
    Titre : Le putois d'Europe doit être une espèce protégée
    Réponse publiée le 7 février 2023
  • 20 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4125 de M. Bertrand Bouyx
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Reconnaissance et recensement des pupilles de la Nation
    Réponse publiée le 27 décembre 2022
  • 20 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4124 de M. Jean-Marie Fiévet
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Reconnaissance des pupilles de la Nation
    Réponse publiée le 27 décembre 2022
  • 20 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4123 de M. Benjamin Saint-Huile
    Rubrique : agriculture
    Titre : Préoccupations fortes quant à l'avenir de la filière bio française
    Réponse publiée le 31 janvier 2023
  • 20 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4122 de M. Philippe Guillemard
    Rubrique : agriculture
    Titre : Les décrets d'application de la loi EGalim 2
    Réponse publiée le 21 février 2023
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