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Page n°1689 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 20 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4121 de Mme Emmanuelle Ménard
    Rubrique : agriculture
    Titre : Label « haute valeur environnementale »(HVE)
    Réponse publiée le 7 février 2023
  • 20 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4120 de M. Antoine Villedieu
    Rubrique : agriculture
    Titre : Délestage électrique pour les élevages et les agriculteurs
    Réponse publiée le 18 avril 2023
  • 20 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4119 de Mme Danielle Brulebois
    Rubrique : agriculture
    Titre : Critère d'âge dans la définition d'agriculteur actif
    Réponse publiée le 7 février 2023
  • 20 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4118 de M. Romain Baubry
    Rubrique : agriculture
    Titre : Comment protéger l'arboriculture française contre les maladies fongiques ?
    Réponse publiée le 21 février 2023
  • 20 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4117 de M. Hervé de Lépinau
    Rubrique : agriculture
    Titre : Bouclier tarifaire spécifique aux structures collectives d'irrigation
    Réponse publiée le 11 avril 2023
  • 20 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4116 de Mme Émilie Bonnivard
    Rubrique : administration
    Titre : Nomination d'un président du comité d'évaluation du plan de relance
    Réponse publiée le 7 mars 2023
  • 15 décembre 2022
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 414 de M. Christian Girard
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre :
    Question posée en séance
  • 15 décembre 2022
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 413 de M. Victor Habert-Dassault
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : PÉNURIES DE MÉDICAMENTS
    Question posée en séance
  • 15 décembre 2022
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 412 de Mme Laurence Cristol
    Rubrique : pauvreté
    Titre : AIDE ALIMENTAIRE
    Question posée en séance
  • 15 décembre 2022
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 411 de M. Guy Bricout
    Rubrique : administration
    Titre : SIMPLIFICATION ADMINISTRATIVE
    Question posée en séance
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