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Page n°1699 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 13 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4049 de Mme Marine Hamelet
    Rubrique : patrimoine culturel
    Titre : Vente du mobilier Louis XVI du château de Grignon, propriété de l'État
    Réponse publiée le 24 janvier 2023
  • 13 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4048 de M. Daniel Labaronne
    Rubrique : patrimoine culturel
    Titre : Fin de la dérogation d'utilisation d'azote pour la préservation du patrimoine
    Réponse publiée le 21 mars 2023
  • 13 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4047 de Mme Karine Lebon
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Qualité de l'eau à La Réunion
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 13 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4046 de M. Mikaele Seo
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Quai de Leava à Futuna
    Réponse publiée le 14 février 2023
  • 13 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4045 de M. Benjamin Haddad
    Rubrique : numérique
    Titre : Réduire la fracture numérique
    Réponse publiée le 3 octobre 2023
  • 13 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4044 de M. Éric Pauget
    Rubrique : numérique
    Titre : Déploiement anarchique de la fibre optique
    Réponse publiée le 21 février 2023
  • 13 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4043 de M. Jean-Philippe Tanguy
    Rubrique : mort et décès
    Titre : Imprécision de la réglementation quant à l'implantation des crématoriums
    Réponse publiée le 24 janvier 2023
  • 13 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4042 de Mme Ersilia Soudais
    Rubrique : mort et décès
    Titre : Conséquences de la désertification médicale sur les constats de décès
    Réponse publiée le 17 janvier 2023
  • 13 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4041 de M. Fabien Lainé
    Rubrique : mort et décès
    Titre : Accompagnement des familles confrontées au décès d'un enfant mineur
    Réponse publiée le 7 février 2023
  • 13 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 4040 de Mme Émilie Bonnivard
    Rubrique : montagne
    Titre : UNAM - Conseil supérieur des sports de montagne
    Réponse publiée le 4 avril 2023
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