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Page n°1710 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 13 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3939 de M. François Jolivet
    Rubrique : défense
    Titre : Situation préoccupante des officiers mariniers
    Réponse publiée le 30 mai 2023
  • 13 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3938 de M. Jean-Philippe Tanguy
    Rubrique : défense
    Titre : Situation des officiers mariniers - Pouvoir d'achat et amiante
    Réponse publiée le 30 mai 2023
  • 13 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3937 de M. Jean-Louis Thiériot
    Rubrique : défense
    Titre : Gratuité lycées français - Attachés de défense et adjoints
    Réponse publiée le 28 février 2023
  • 13 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3936 de M. Christophe Blanchet
    Rubrique : défense
    Titre : Facilitation de la coopération armées-gendarmerie
    Réponse publiée le 18 avril 2023
  • 13 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3935 de Mme Angélique Ranc
    Rubrique : cycles et motocycles
    Titre : Retour du contrôle technique pour les deux-roues
    Réponse publiée le 31 janvier 2023
  • 13 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3934 de Mme Caroline Colombier
    Rubrique : cycles et motocycles
    Titre : Instauration du contrôle technique pour les deux-roues
    Réponse publiée le 7 février 2023
  • 13 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3933 de Mme Corinne Vignon
    Rubrique : cycles et motocycles
    Titre : Contrôle technique moto et directive du Parlement européen
    Réponse publiée le 7 février 2023
  • 13 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3932 de M. Francis Dubois
    Rubrique : cycles et motocycles
    Titre : Colère des motards - Contrôle technique
    Réponse publiée le 7 février 2023
  • 13 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3931 de Mme Joëlle Mélin
    Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs
    Titre : Pollution des eaux - Programme de dépollution de l'Huveaune
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 13 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3930 de M. Patrick Hetzel
    Rubrique : copropriété
    Titre : Prolongation du bouclier tarifaire du gaz pour les copropriétés
    Réponse publiée le 28 février 2023
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