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Page n°1786 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 22 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3297 de Mme Géraldine Bannier
    Rubrique : enseignement
    Titre : Visite médicale du personnel de l'éducation nationale
    Réponse publiée le 10 janvier 2023
  • 22 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3296 de Mme Isabelle Santiago
    Rubrique : enseignement
    Titre : Surpoids des cartables scolaires
    Réponse publiée le 24 janvier 2023
  • 22 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3295 de Mme Karen Erodi
    Rubrique : enseignement
    Titre : Evolution de l'article 49 de la loi n°2021 - 1109 du 24 août 2021
    Réponse publiée le 25 avril 2023
  • 22 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3294 de Mme Naïma Moutchou
    Rubrique : enfants
    Titre : Sujet mortalité infantile dans le Val d'Oise
    Réponse publiée le 26 septembre 2023
  • 22 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3293 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
    Rubrique : enfants
    Titre : Situation du secteur de la petite enfance
    Réponse publiée le 21 mars 2023
  • 22 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3292 de M. Vincent Ledoux
    Rubrique : enfants
    Titre : Moyens et des ressources destinés à la protection de l'enfance
    Réponse publiée le 31 janvier 2023
  • 22 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3291 de Mme Virginie Duby-Muller
    Rubrique : enfants
    Titre : Emploi de personnel non qualifié dans les structures de petite enfance
    Réponse publiée le 9 mai 2023
  • 22 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3290 de M. Nicolas Forissier
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Protection des moulins et production d'hydro-électricité
    Réponse publiée le 26 septembre 2023
  • 22 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3289 de Mme Clémence Guetté
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Participation de la France à l'alliance internationale pour l'éolien en mer
    Réponse publiée le 21 mars 2023
  • 22 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3288 de Mme Patricia Lemoine
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Ouverture du champ de l'agrément RGE des formations en photovoltaïque
    Réponse publiée le 14 février 2023
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