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Page n°1912 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 18 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 2208 de M. Jean-Pierre Vigier
    Rubrique : associations et fondations
    Titre : Situation des associations
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 18 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 2207 de Mme Mathilde Paris
    Rubrique : associations et fondations
    Titre : Promotion de l'engagement bénévole à l'occasion des enseignements scolaires
    Réponse publiée le 11 juin 2024
  • 18 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 2206 de M. Pierre Dharréville
    Rubrique : arts et spectacles
    Titre : Situation du cinéma français
    Réponse publiée le 31 janvier 2023
  • 18 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 2205 de M. Vincent Ledoux
    Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle
    Titre : Mesures de lutte contre la souffrance des animaux aquatiques
    Réponse publiée le 13 juin 2023
  • 18 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 2204 de M. Guillaume Vuilletet
    Rubrique : animaux
    Titre : Stérilisation des chats errants
    Réponse publiée le 18 avril 2023
  • 18 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 2203 de Mme Marie Pochon
    Rubrique : animaux
    Titre : Prolifération des frelons
    Réponse publiée le 17 janvier 2023
  • 18 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 2202 de Mme Marie-Noëlle Battistel
    Rubrique : animaux
    Titre : Lutte contre le trafic de viande de brousse
    Réponse publiée le 20 décembre 2022
  • 18 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 2201 de M. Yannick Favennec-Bécot
    Rubrique : animaux
    Titre : Importations illégales de chiots
    Réponse publiée le 21 février 2023
  • 18 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 2200 de M. Bertrand Petit
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Situation des conjoints survivants d'anciens combattants.
    Question close sans réponse le 6 décembre 2022
  • 18 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 2199 de M. Philippe Gosselin
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : FNAPOG
    Réponse publiée le 2 mai 2023
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