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Page n°1941 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1974 de M. Yannick Monnet
    Rubrique : travail
    Titre : Attestations d'exposition à l'amiante des anciens salariés d'Enedis
    Réponse publiée le 21 mars 2023
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1973 de Mme Ségolène Amiot
    Rubrique : travail
    Titre : Absence des heures de congés paternités pour les intermittents du spectacle
    Réponse publiée le 13 décembre 2022
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1972 de Mme Clémence Guetté
    Rubrique : transports urbains
    Titre : Avenir du réseau express régional d'Île-de-France (RER)
    Réponse publiée le 20 décembre 2022
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1971 de Mme Isabelle Rauch
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Transports d'instrument de musique sur le réseau SNCF
    Réponse publiée le 30 avril 2024
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1970 de M. Christophe Bex
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Le maintien des petites lignes de train en danger
    Réponse publiée le 20 décembre 2022
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1969 de M. Boris Vallaud
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : La palombe bleue
    Réponse publiée le 22 novembre 2022
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1968 de Mme Sylvie Ferrer
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Débat sur le rapport TET (trains d’équilibre du territoire)
    Réponse publiée le 20 décembre 2022
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1967 de M. Aurélien Saintoul
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Arrêt du financement des lignes du quotidien par SNCF Réseau
    Réponse publiée le 20 décembre 2022
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1966 de Mme Julie Laernoes
    Rubrique : transports aériens
    Titre : Respect du couvre-feu de l'aéroport Nantes-Atlantique et sanctions financières
    Réponse publiée le 20 décembre 2022
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1965 de Mme Julie Laernoes
    Rubrique : transports aériens
    Titre : Moratoire sur l'attribution de la concession de l'aéroport Nantes-Atlantique
    Réponse publiée le 20 décembre 2022
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