• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 16e législature
  • Recherche de questions (16 e législature)

Recherche de questions (16e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°1949 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1894 de M. Pierrick Berteloot
    Rubrique : police
    Titre : Manque d'effectifs dans la police d'Hazebrouck
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1893 de M. Antoine Vermorel-Marques
    Rubrique : police
    Titre : Assistants temporaires de police municipale
    Réponse publiée le 28 février 2023
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1892 de M. Éric Pauget
    Rubrique : police
    Titre : Adapter les missions des brigades cynophiles municipales
    Réponse publiée le 21 mars 2023
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1891 de Mme Cécile Untermaier
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Remboursement du traitement anti-migraineux dit anti-CGRP
    Réponse publiée le 13 décembre 2022
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1890 de Mme Laurence Robert-Dehault
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Réinscription du médicament contre l'arthrose comme médicament remboursable
    Réponse publiée le 23 mai 2023
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1889 de M. Alexandre Portier
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Fausses ordonnances pour détournement d'usage de certains médicaments
    Réponse publiée le 26 septembre 2023
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1888 de M. Vincent Descoeur
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Effets indésirables de la nouvelle formule du Levothyrox
    Réponse publiée le 13 décembre 2022
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1887 de Mme Valérie Bazin-Malgras
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Dysfonctionnements du système de santé
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1886 de M. David Habib
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Désertification pharmaceutique
    Réponse publiée le 22 novembre 2022
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1885 de M. Xavier Breton
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap
    Réponse publiée le 7 mars 2023
1
...
1947
1948
1949
1950
1951
...
2149
Page n°1949 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit