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Page n°1965 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1734 de M. Xavier Breton
    Rubrique : dépendance
    Titre : Financement de la journée de solidarité
    Réponse publiée le 25 juillet 2023
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1733 de Mme Emmanuelle Anthoine
    Rubrique : dépendance
    Titre : Devenir de la loi Grand Âge
    Réponse publiée le 30 mai 2023
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1732 de M. Xavier Breton
    Rubrique : dépendance
    Titre : Adéquation des plans d'aide pour les personnes atteintes de troubles cognitifs.
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1731 de M. Christophe Blanchet
    Rubrique : défense
    Titre : Lenteurs dans les procédures d'habilitations de sécurité OTAN
    Réponse publiée le 28 février 2023
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1730 de Mme Caroline Colombier
    Rubrique : défense
    Titre : Disponibilité des équipements de l'armée de terre
    Réponse publiée le 14 février 2023
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1729 de Mme Caroline Colombier
    Rubrique : défense
    Titre : Disponibilité des bâtiments de la marine nationale
    Réponse publiée le 14 février 2023
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1728 de M. Vincent Ledoux
    Rubrique : déchets
    Titre : Obligation du tri des déchets alimentaires
    Réponse publiée le 14 février 2023
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1727 de M. Anthony Brosse
    Rubrique : déchets
    Titre : Lutte contre les dépôts sauvages de gravats suite à la démolition d'un logement
    Réponse publiée le 24 janvier 2023
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1726 de M. Xavier Batut
    Rubrique : déchets
    Titre : Boues non-hygiénisées
    Réponse publiée le 22 novembre 2022
  • 4 octobre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1725 de M. Jean-Philippe Tanguy
    Rubrique : culture
    Titre : Les élèves en zone rurale doivent aussi avoir accès à la culture
    Réponse publiée le 14 février 2023
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1964
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