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Page n°1972 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 27 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1664 de M. Jean-Philippe Ardouin
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Minima de trajets garantis dans les CPER
    Réponse publiée le 11 juillet 2023
  • 27 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1663 de M. Jean-Marc Zulesi
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : La desserte ferroviaire des Alpes du Sud
    Réponse publiée le 11 juillet 2023
  • 27 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1662 de M. Bryan Masson
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Fermeture d'une cinquantaine de guichets de gares en région SUD
    Réponse publiée le 11 juillet 2023
  • 27 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1661 de M. Jean-Philippe Ardouin
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Développement des trains de nuit
    Réponse publiée le 25 octobre 2022
  • 27 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1660 de M. Thomas Portes
    Rubrique : transports aériens
    Titre : Inapplicabilité de l'article 145 de la loi « Climat et Résilience »
    Réponse publiée le 27 décembre 2022
  • 27 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1659 de Mme Lise Magnier
    Rubrique : transports
    Titre : Mobilité des personnes précaires
    Réponse publiée le 27 décembre 2022
  • 27 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1658 de M. Lionel Royer-Perreaut
    Rubrique : télécommunications
    Titre : Entretien des abords des réseaux de communications électroniques
    Réponse publiée le 22 novembre 2022
  • 27 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1657 de M. Arthur Delaporte
    Rubrique : sports
    Titre : Situation du groupement d'intérêt public « Rugby 2023 »
    Réponse publiée le 20 décembre 2022
  • 27 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1656 de Mme Sarah Legrain
    Rubrique : sports
    Titre : Fermeture des piscines et l'usage les délégations de service
    Réponse publiée le 21 février 2023
  • 27 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1655 de M. Jean-Philippe Ardouin
    Rubrique : sports
    Titre : Difficultés de trésorerie des associations sportives
    Réponse publiée le 27 décembre 2022
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