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20 septembre 2022Rubrique : armesTitre : Relocalisation de l'approvisionnement en armes et munitionsRéponse publiée le 14 mars 2023
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20 septembre 2022Rubrique : animauxTitre : Lutte contre le trafic d'espèces animales sauvagesRéponse publiée le 24 janvier 2023
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20 septembre 2022Rubrique : animauxTitre : Aides fiscales dans le cadre de la lutte contre les nids de frelonsRéponse publiée le 17 janvier 2023
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20 septembre 2022Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : Prise en charge des dépenses de santé des anciens combattantsRéponse publiée le 17 janvier 2023
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20 septembre 2022Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : Orphelins de guerre, pupilles de la Nation, enfants de déportésRéponse publiée le 27 décembre 2022
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20 septembre 2022Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : Évolution des effectifs de l'ONACVGRéponse publiée le 6 juin 2023
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20 septembre 2022Rubrique : aménagement du territoireTitre : Situation financière des établissements publics fonciers (EPF)Réponse publiée le 3 janvier 2023
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20 septembre 2022Rubrique : agroalimentaireTitre : Classification des jus de fruit dans le PNNSRéponse publiée le 6 décembre 2022
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20 septembre 2022Rubrique : agricultureTitre : Soutien à la filière du riz IGP CamargueRéponse publiée le 25 octobre 2022
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20 septembre 2022Rubrique : agricultureTitre : L'insécurité dans les exploitations agricolesRéponse publiée le 24 janvier 2023