• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 16e législature
  • Recherche de questions (16 e législature)

Recherche de questions (16e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°2016 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1224 de Mme Marine Hamelet
    Rubrique : médecine
    Titre : Avenir du supplément de quinze euros pour les médecins libéraux
    Réponse publiée le 7 novembre 2023
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1223 de M. Philippe Lottiaux
    Rubrique : marchés publics
    Titre : Relèvement du seuil des marchés publics
    Réponse publiée le 29 novembre 2022
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1222 de M. Ian Boucard
    Rubrique : maladies
    Titre : Maladie de Charcot
    Réponse publiée le 17 janvier 2023
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1221 de Mme Géraldine Grangier
    Rubrique : logement : aides et prêts
    Titre : Transition énergétique - Ma Prime Renov
    Réponse publiée le 27 décembre 2022
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1220 de M. Olivier Falorni
    Rubrique : logement : aides et prêts
    Titre : Réforme des APL pour les étudiantes et les étudiants hospitaliers
    Réponse publiée le 25 octobre 2022
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1219 de M. Cyrille Isaac-Sibille
    Rubrique : logement : aides et prêts
    Titre : Dérogation à l'application d'un taux d'usure au taux du prêt locatif social
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1218 de Mme Danièle Obono
    Rubrique : logement
    Titre : Non-application des textes légaux concernant les expulsions locatives
    Réponse publiée le 11 avril 2023
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1217 de M. Bastien Lachaud
    Rubrique : logement
    Titre : Discrimination dans l'accès à l'hébergement d'urgence
    Réponse publiée le 13 juin 2023
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1216 de M. Vincent Ledoux
    Rubrique : logement
    Titre : Audit énergétique concernant les logements classés F ou G à la vente
    Réponse publiée le 1er novembre 2022
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1215 de M. David Habib
    Rubrique : justice
    Titre : Utilisation des données de connexion dans le cadre des enquêtes pénales
    Réponse publiée le 7 mars 2023
1
...
2014
2015
2016
2017
2018
...
2149
Page n°2016 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit