• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 16e législature
  • Recherche de questions (16 e législature)

Recherche de questions (16e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°2020 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1184 de M. Frédéric Maillot
    Rubrique : enseignement maternel et primaire
    Titre : Décrets d'application de la loi créant la fonction de directeur d'école
    Réponse publiée le 10 janvier 2023
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1183 de Mme Sylvie Ferrer
    Rubrique : enseignement maternel et primaire
    Titre : Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
    Réponse publiée le 14 février 2023
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1182 de M. Pierre-Henri Dumont
    Rubrique : enseignement
    Titre : Système de certification des enseignants
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1181 de M. Paul Vannier
    Rubrique : enseignement
    Titre : Suspension de M. Kai Terada
    Réponse publiée le 11 juillet 2023
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1180 de M. Mickaël Bouloux
    Rubrique : enseignement
    Titre : Pénurie de professeurs
    Réponse publiée le 16 mai 2023
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1179 de Mme Caroline Colombier
    Rubrique : enseignement
    Titre : Modalités d'autorisations de l'instruction en famille
    Réponse publiée le 25 octobre 2022
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1178 de M. Alexis Jolly
    Rubrique : enseignement
    Titre : La pénurie d'AESH menace l'inclusion des élèves en situation de handicap
    Réponse publiée le 15 novembre 2022
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1177 de Mme Émilie Bonnivard
    Rubrique : enseignement
    Titre : Instruction en famille (IEF) - Motif 4
    Réponse publiée le 25 octobre 2022
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1176 de Mme Josiane Corneloup
    Rubrique : enseignement
    Titre : Instruction en famille
    Réponse publiée le 25 avril 2023
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1175 de M. Dominique Potier
    Rubrique : enseignement
    Titre : Enseignement de l'allemand en France
    Réponse publiée le 15 novembre 2022
1
...
2018
2019
2020
2021
2022
...
2149
Page n°2020 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit