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Page n°2024 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1144 de Mme Martine Etienne
    Rubrique : chambres consulaires
    Titre : Revalorisation du point d'indice pour les salariés des CMA
    Réponse publiée le 8 novembre 2022
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1143 de M. Hervé Saulignac
    Rubrique : chambres consulaires
    Titre : Point d'indice des agents des CMA
    Réponse publiée le 8 novembre 2022
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1142 de Mme Anaïs Sabatini
    Rubrique : biodiversité
    Titre : Sur les conséquences de la prolifération du crabe bleu
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1141 de M. Pierre Cordier
    Rubrique : biodiversité
    Titre : Régulation du grand cormoran dans les Ardennes
    Réponse publiée le 15 novembre 2022
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1140 de M. Christophe Barthès
    Rubrique : bâtiment et travaux publics
    Titre : Amélioration de la situation des professionnels du bâtiment
    Réponse publiée le 29 novembre 2022
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1139 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
    Rubrique : assurance maladie maternité
    Titre : Remboursement des implants dentaires
    Réponse publiée le 6 décembre 2022
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1138 de Mme Caroline Colombier
    Rubrique : assurance maladie maternité
    Titre : Nombre de bénéficiaires de la protection universelle maladie (PUMa)
    Réponse publiée le 6 décembre 2022
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1137 de M. Philippe Lottiaux
    Rubrique : assurance complémentaire
    Titre : Caractère injuste de la taxe sur les retraites supplémentaires du secteur privé
    Réponse publiée le 21 mars 2023
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1136 de M. Vincent Ledoux
    Rubrique : animaux
    Titre : Lutte contre la maltraitance et l'abandon des animaux domestiques
    Réponse publiée le 20 décembre 2022
  • 13 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1135 de M. Karl Olive
    Rubrique : animaux
    Titre : Évolutions législatives pour le sauvetage animalier
    Réponse publiée le 21 février 2023
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